… ) et des résidus ( n° 23.02 ). En ce qui concerne la distinction à établir entre les produits de la présente … pour autant que ceux‑ci n'aient pas subi d'ouvraisons postérieurement au battage ( n° 10.04 ). 3) Les grains … Les germes de céréales qui sont séparés du grain au premier stade de la mouture et qui se présentent de ce fait à l'état …
… 1. Préparation consistant en une substance rose , d'apparence grasse, composée de divers ingrédients et destinée, avec ou sans addition de parfum, à être moulée …
… 1. Articles consistant en une tige en acier durci dont une extrémité est appointée de façon à pouvoir être enfoncée à la manière d'un clou et dont l'autre extrémité est filetée ou taraudée. Adoption : 1963 …
