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Section IX > Chapitre 44 > Position 4410 > 4410.1 > 4410.11

Classification opinions

… 1. Panneau stratifié composé de trois couches de panneaux de particules, découpé de forme circulaire (900 mm de diamètre et 25 mm d'épaisseur), recouvert de papier imprégné de résine mélaminique sur ses faces supérieure et inférieure. Le bord latéral est …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.19

Classification opinions

… contenant une matière absorbante saturée d'une solution composée de propylène glycol, de glycérol, d'huile volatile … et de 2-acétylpyrazine. La cartouche est utilisée dans une cigarette électronique qui chauffe et … dans la cartouche en vue de produire une vapeur qui sera inhalée par l'utilisateur de la cigarette. Application …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109 > 6109.90

Classification opinions

… (92 % de nylon et 8 % d'élasthanne), muni d'une encolure semi-arrondie et de bretelles. Application des RGI 1 et 6. … de polyester et 13 % d'élasthanne). Le bas de ce T-shirt et ses manches sont ourlés. Ce T-shirt constitue un élément … femmes comprenant également un pantalon, lequel est classé séparément dans le n° 6104.63. Les deux vêtements sont …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.6 > 8501.62

Classification opinions

… 1. Pile à combustible à oxyde solide (SOFC), utilisée pour générer du courant électrique à 480 V, … une puissance de sortie apparente de 210 kVA. Le produit se compose d’un réacteur électrique, d’un dispositif qui … d’un circuit de contrôle pour la détection de gaz pour la sécurité, d’une conduite pour l’alimentation en combustible, …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.62

Classification opinions

… 1. Short sans braguette ni poches, réalisé entièrement dans une étoffe de bonneterie (100 % … la même étoffe, mais pourvu de bords-côtes rapportés que ne présente pas le short et qui, étant réalisés dans une étoffe … de la Note 3 b) du Chapitre 61 et de la Note 14 de la Section XI. Voir également l'Avis 6110.20/1. Adoption : 1989 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.21

Classification opinions

… (à deux roues motrices), à châssis tubulaire muni d'une selle du type motocycle, d'un guidon pour le diriger et de pneumatiques à basse pression. La direction peut braquer les deux roues … (principe Ackerman). Le véhicule est doté d'une boîte de vitesses automatique avec marche arrière, d'une transmission …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3305 > 3305.10

Classification opinions

… ou de pâte, contenant 2,5 % en poids de disulfure de sélénium dans une suspension détergente, même parfumés, destinés au traitement de la séborrhée et des pellicules. Adoption : 1976 … 2. Shampooing … comme le pityriasis versicolor (local), les dermatites séborrhéiques et le pityriasis capitis (pellicules). Suivant …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.90

Classification opinions

… 1. Véhicule automobile assemblé sur un châssis composé de longerons longitudinaux et de quatre traverses … de 32 km/h). Application des RGI 1 (Note 4 a) de la Section XVII) et 6. Adoption : 2013 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.73

Classification opinions

… 1. Panneau en bambou assemblé pour revêtement de sol (épaisseur totale de 15 mm, largeur de 92 mm, longueur de … mm), constitué de trois couches collées, chacune de 5 mm d'épaisseur environ. Chaque couche est composée de cinq …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4014 > 4014.90

Classification opinions

… 1. Tubes compte-gouttes gradués, composés de deux éléments constitutifs distincts qui sont assemblés pour doser des produits tels que des produits pharmaceutiques …