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Section XI > Chapitre 61 > Position 6115

Explanatory notes

… comprend également les bas, sous-bas, chaussettes, etc., non encore terminés, en bonneterie pour autant qu'ils … y compris les bas de montagne sans pied, munis ou non d'un sous-pied ( n° 64.06 ). ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 6115.10 Au sens du …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107

Explanatory notes

… d'enregistreurs, etc. Toutefois, la terminologie dépend plutôt de l'intensité du courant … entre ces deux opérations étant déterminée par le nombre de pièces de monnaie introduites par l'utilisateur. … suivent leur régime propre , suivant les dispositions de la Note explicative de cette dernière position, tandis que les …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4420

Explanatory notes

… fibres, du bois stratifié ou du bois dit densifié (voir la Note 3 du présent Chapitre). Elle couvre également un grand nombre d'articles en bois (y compris en bois marquetés ou en … ils présentent le caractère d'ouvrages en bois. On range notamment dans la présente position : 1)    Les boîtes en …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6701

Explanatory notes

… réserve de certaines exceptions concernant les produits dénommés ou compris plus spécifiquement ailleurs (voir en … désinfection ou de leur conservation (voir, à cet égard, la Note explicative du n°  05.05 ), ce travail pouvant être, … des articles en tuyaux et en tiges de plumes.  Ce sont notamment : 1)   Les plumes montées, c'est-à-dire les plumes …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8311

Explanatory notes

… pastilles, électrodes, par exemple, en métaux communs non enrobés ni fourrés relèvent des Chapitres 72 à 76 et 78 … de zinc, chlorure d'ammonium, borax, quartz, colophane, lanoline, par exemple), afin d'éviter qu'on ait à les … électrodes se composent d'une âme en métal et d'un enrobage non métallique qui peut avoir une épaisseur et une …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711

Explanatory notes

… véhicule, les cyclomoteurs (motocycles de faible puissance dénommés parfois vélomoteurs ) et les cycles équipés d'un … que les trottoirs, les chemins et les pistes cyclables.  La technologie mise en œuvre permet au conducteur de se tenir … automobile du n °  87.03 ou du n °  87.04 (voir les Notes explicatives des n ° s 87.03 et 87.04). La présente …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806

Explanatory notes

… n’excédant pas 150 kg 8806.99 - - Autres Conformément à la Note 1 du présent Chapitre, cette position couvre les … des dispositifs exigés pour le vol de nuit ou la visibilité nocturne (n° 95.03) . …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1701

Explanatory notes

… ‑ De betterave 1701.13 ‑ ‑ Sucre de canne mentionné dans la Note 2 de sous positions du présent Chapitre 1701.14 ‑ ‑ … à une lecture au polarimètre inférieure à 99,5° (voir la Note 1 de sous‑positions). Ils sont généralement destinés à … que la canne à sucre ou la betterave ( n° 17.02 ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N°s 1701.12, 1701.13 et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408

Explanatory notes

… * *    * Les moteurs de la présente position peuvent être monocylindriques ou polycylindriques. Dans ce dernier cas, … moteurs de la présente position sont susceptibles de très nombreuses applications, notamment : incorporation dans des machines agricoles, …

Section II > Chapitre 10 > Position 1006

Explanatory notes

… on a enlevé le péricarpe par passage dans des appareils dénommés cônes à blanchir .        Le riz blanchi peut subir …        La présente position comprend également le riz camolino , consistant en un riz blanchi ayant fait l'objet …