… non, et sans qu'il soit tenu compte du système de notation employé : clés, symboles, notations chiffrées, caractères … Sont exclus de la présente position : a) Les livres, catalogues, etc., imprimés, dans lesquels les notations …
… par exemple. Ils consistent généralement en une enveloppe tubulaire épaisse (tissée tubulairement ou cousue) … de fil métallique). Ils sont compris ici qu'ils soient de longueur indéterminée ou qu'ils se présentent sous forme de …
… et les fume‑cigarette . 4) Les ébauchons , petits blocs de bois ou de racine de bruyère grossièrement ébauchés … la fabrication de pipes. Les matières les plus fréquemment employées dans la fabrication des pipes, fume‑cigare, …
… rugueuses, fendillées et, sur la face interne, une coloration jaunâtre parsemée de taches rouges. Les récoltes … Le présent Chapitre comprend le liège naturel et le liège aggloméré à tous les stades d'ouvraison, ainsi que les …
… du vanadium, du gallium, de l'indium ainsi que du niobium (colombium) (n° 81.12). Ce Chapitre couvre également les … 28 . La plupart des métaux de ce Chapitre sont assez peu employés à l'état pur; ils entrent par contre dans la …
… brutes, battues, nettoyées ou même triées (assorties de longueur), ainsi que l'amiante en flocons, en poudres ou en déchets. Par contre, les fibres …
… en masse, de largeur et d'épaisseur régulières et de grande longueur, ce qui les différencie des copeaux repris au n ° … l'emballage, au rembourrage ou à la fabrication de panneaux agglomérés (pour la fabrication de certains panneaux des n ° …
… dahlias, eremurus, freesia, fritillaires, glaïeuls, gloxinia, iris, jacinthes, lis, montbrétia, muguet, … griffes et rhizomes, tels que les oignons potagers, les échalotes, l'ail potager, les pommes de terre et les …
… et qui sont utilisés pour la pratique de certains sports (maillot de gardien de but de football, par exemple) restent … femmes ou fillettes qui relèvent des n°s 61.03 ou 61.04 , selon le cas. Sont également exclus les gilets matelassés …
… de l'églantier, les jujubes, les nèfles du Japon, les longanes, les litchis, les baies de corossol (anones … cannelles et les asimines, fruits de l'asiminier ( Asimina triloba ). Les baies de genièvre relèvent du n° 09.09 . …
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