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Section II > Chapitre 7 > Position 0706

Explanatory notes

… les crosnes du Japon ( Stachys affinis ), la bardane ( Arctium lappa ) et les panais ( Pastinaca sativa ).  Ces …

Section V > Chapitre 25 > Position 2521

Section I > Chapitre 3 > Position 0309

Explanatory notes

… farine et la poudre de poisson déshuilées, par exemple par extraction à l'aide de solvants, ou obtenues par traitement …

Section V > Chapitre 27 > Position 2701

Section VII > Chapitre 40 > Position 4007

Explanatory notes

… les matières textiles associées à des fils de caoutchouc ( Section XI ). Ainsi, par exemple, les fils et cordes de …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6215

Explanatory notes

… également les tissus découpés en forme sur patron pour la confection des cravates, mais non les tissus simplement …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6107

Explanatory notes

… position groupe deux catégories de vêtements masculins distinctes, en bonneterie, à savoir, les slips, caleçons et …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715

Explanatory notes

… véhicules. 2°) Ne pas être exclues en vertu des Notes de la Section XVII (voir les Considérations générales et les Notes …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7611

Section XV > Chapitre 79 > Position 7904

Explanatory notes

… présente position et définis aux Notes 9 a), b) et c) de la Section XV sont analogues aux articles en cuivre décrits aux …