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Section VI > Chapitre 29 > Position 2906

Section VII > Chapitre 39 > Position 3920

Explanatory notes

… polyesters               - En cellulose ou en ses dérivés chimiques : 3920.71 - - En cellulose régénérée 3920.73 - - … 3920.91 - - En poly(butyral de vinyle) 3920.92 - - En polyamides 3920.93 - - En résines aminiques 3920.94 - - En … métallique noyé, tissu de fils de verre noyé, fibres minérales, trichites, filaments, par exemple). Toutefois, …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4008

Explanatory notes

… la section transversale est constante ou répétitive d’une extrémité à l’autre. Ils demeurent classés dans la présente …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9508

Explanatory notes

… 9508.24 ‑ ‑ Simulateurs de mouvements et cinémas dynamiques 9508.25 ‑ ‑ Manèges aquatiques 9508.26 ‑ ‑ … la présente position, lorsqu’ils sont présentés séparément. Parmi les manèges pour parcs de loisirs et les attractions … 4)   Les simulateurs de mouvements et les cinémas dynamiques. Ce sont des attractions présentant une …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007

Explanatory notes

… rapidement par des procédés appropriés (verre à trempe thermique). 2)    Des verres dont la résistance mécanique à … après fabrication, de sorte qu'ils doivent, toujours, être mis aux formes et dimensions voulues, avant même la trempe. … pulvérisé sur la surface interne des feuilles de verre une mince couche d'une colle spéciale. On réalise également la …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5903

Explanatory notes

… ayant simplement pour effet de les rendre infroissables, antimites ou irrétrécissables, certains tissus …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401

Explanatory notes

… - Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires : 9401.52 - - En bambou 9401.53 - - En rotin … éléments vibrants, de la musique ou des sons, ainsi que des lumières. On y range également les sièges (fauteuils, … est appliquée une simple couche de tissu doublé d'une mince couche de matière plastique alvéolaire. N° 9401.80 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402

Explanatory notes

… - - Autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes 8402.20 - Chaudières dites « à eau surchauffée » … incorporées à une machine, à un appareil ou à un véhicule déterminé, les chaudières présentées isolément (chaudières …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468

Explanatory notes

… sont dits à haute ou à basse pression.  Alors que dans les premiers, la compression suffit à donner au gaz le débit …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7801

Explanatory notes

… 7801.91 ‑ ‑ Contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poids 7801.99 ‑ ‑ Autres La présente position … lingots, saumons, plaques, pains, baguettes, etc.; ces demi‑produits sont destinés à être ultérieurement laminés, filés à la presse, refondus, etc. La présente …