… ferro‑alliages. Le manganèse est un métal gris rosé, très cassant et très dur. Il n'est presque pas employé à l'état pur. Il entre par contre dans la …
… de la distillation des goudrons de houille de haute ou de basse température ou des autres goudrons minéraux. Il … C'est un produit de couleur noire ou brune, mou ou cassant, qui sert notamment à la fabrication d'électrodes, … d'air est analogue au brai non insufflé, et reste classé ici. Le coke de brai , visé ici, est le résidu ultime …
… y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5211.19 ‑ ‑ Autres tissus … y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5211.39 ‑ ‑ Autres tissus … y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5211.49 ‑ ‑ Autres tissus …
… des plaqués ou doublés de métaux précieux, ainsi que pour l’assimilation aux plaqués ou doublés, des métaux communs … du n° 71.06 sont applicables mutatis mutandis au cas particulier. …
… des édifices. Les ancres peuvent être munies ou non d'un jas ou pièce transversale , même en bois, et avoir les bras mobiles ou fixes. Sous le nom de grappins , on désigne … plus de deux bras (généralement quatre), non munies de jas et utilisées, non seulement comme les ancres proprement …
… et utilisées comme combustibles, ou qu'elles soient écrasées et employées pour la litière des animaux, … quantités des éléments fertilisants : azote, phosphore ou potassium. Ces produits sont généralement utilisés comme terres de rempotage. Cette position ne comprend pas toutefois : a) Les fibres de tourbe ligneuse dite …
… le fait notamment que chaque envoi est constitué par une masse de fibres sectionnées généralement à des longueurs … de filaments synthétiques ayant une longueur n'excédant pas 2 m, à condition que le titre unitaire des filaments … peignées ou autrement transformées pour la filature sont classées au n° 55.06 . …
… vêtement pour bébés s'entend des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 cm. Parmi les articles relevant de la présente … et d'autres positions du présent Chapitre doivent être classés au n° 62.09 (voir la Note 5 b) du présent Chapitre). …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
