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Section VI > Chapitre 28 > Position 2821

Explanatory notes

… terre colorante naturelle contenant 84 % d'oxyde ferrique, soit 58,8 % de fer à l'état pur, reste classée dans la présente position. Sous cette réserve, celle‑ci comprend les oxydes et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8485

Explanatory notes

… de matière.La machine utilise l’application sélective d'une source d’énergie, par exemple lasers, résistances, faisceaux … pour agglomérer la poudre. De cette manière, les couches sont durcies et assemblées pour former l’objet, lequel est … couche de matières plastiques, puis la plate-forme se soulève, permettant ainsi au laser de solidifier les couches …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3213

Explanatory notes

… peintures à l'huile, par exemple), à la condition qu' elles soient présentées en tablettes, pastilles, tubes, pots, … similaires. Les boîtes d'assortiments de ces produits sont également comprises ici, même si elles contiennent des … couleurs d'imprimerie, les encres de Chine, même présentées sous forme solide (en tablettes ou en bâtons, par exemple) …

Section V > Chapitre 25 > Position 2528

Explanatory notes

… les minéraux boratés naturels, dans l'état où ils sont extraits ou obtenus sous forme de concentrés (calcinés ou non), ainsi que … des eaux de condensation des vapeurs naturelles issues du sol de certaines régions ( soffioni d'Italie), ou des eaux …

Section V > Chapitre 26 > Position 2601

Explanatory notes

… de pyrites) Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    Les hématites rouges (oligiste, martite, etc.), …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9508

Explanatory notes

… tout ce qui est essentiel à leur exploitation normale.  Sont donc rangés dans la présente position, pour autant que … relèveraient d’autres positions de la Nomenclature. Sous réserve des dispositions de la Note 1 du présent …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5609

Explanatory notes

… avec des ficelles, cordes ou cordages du n° 56.07 et qui ne sont pas couverts d'une manière plus spécifique par d'autres … de crochets, d'anneaux ou d'autres accessoires (lacets de souliers, cordes à linge, câbles pour la traction, par …

Section I > Chapitre 4 > Position 0410

Explanatory notes

… La présente position couvre les insectes, tels qu’ils sont définis dans la Note 6 du présent Chapitre, et les … non vivants, impropres à l’alimentation humaine (y compris sous forme des farines ou de poudres) relèvent du n° 05.11 . … par une substance sécrétée par l'animal et qui se solidifie rapidement au contact de l'air.        Ils peuvent …

Section X > Chapitre 48 > Position 4821

Explanatory notes

… le possesseur, la destination, le prix, etc., qu'elles soient conçues pour être collées (étiquettes gommées ou … de mentions imprimées ou d'illustrations, quelle que soit leur importance, gommées, munies d'attaches, crochets … et les « autocollants pour fenêtres », par exemple, sont exclus ( n° 49.11 ). Sont exclues de la présente …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6303

Explanatory notes

… 1)    Les vitrages et les rideaux qui, par exemple, sont destinés à être placés à l'intérieur devant les … et généralement munis d'un dispositif d'enroulement à ressort (ceux pour wagons de chemin de fer, par exemple). …