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Section XV > Chapitre 79 > Position 7905

Explanatory notes

… à la Note 9 d ) de la Section XV , qui sont analogues aux articles en cuivre décrits dans les Notes explicatives …

Section II > Chapitre 7 > Position 0705

Explanatory notes

… sont les suivantes : 1)  Les chicorées Witloof ou de Bruxelles (blanchies) ( Cichorium intybus var. foliosum ). …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5403

Explanatory notes

… explicative du n° 54.02 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7506

Explanatory notes

… les feuilles minces en nickel. Ces produits sont analogues aux articles en cuivre décrits dans les Notes explicatives …

Section V > Chapitre 25 > Position 2509

Explanatory notes

… préparations à base de craie constituant des brillants pour métaux ou des compositions similaires ( n ° 34.05 ). e)     …

Section V > Chapitre 25 > Position 2510

Explanatory notes

… afin d'être utilisés comme engrais. Il en est de même de ceux qui ont été traités thermiquement à seule fin …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7220

Explanatory notes

… des n°s  72.11 et 72.12 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. ° °   ° Notes …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7226

Explanatory notes

… des n°s  72.11 à 72.12 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la position. ° °   ° Notes explicatives de …

Section V > Chapitre 27 > Position 2701

Explanatory notes

… et la houille carbonisée sont respectivement repris aux n°s 25.30 , 27.02 et 27.04 . …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5309

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