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Section I > Chapitre 5 > Position 0502

Explanatory notes

… ou le meulage des extrémités (voir la Note 3 du Chapitre 96). …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109

Explanatory notes

… sexe. Conformément aux dispositions de la Note 5 du présent Chapitre, sont exclus de la présente position les vêtements …

Section I > Chapitre 4 > Position 0402

Explanatory notes

… le lait, tel qu'il est défini dans la Note 1 du présent Chapitre et la crème, concentrés (évaporés, par exemple), ou …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201

Explanatory notes

… du n° 92.07 (voir les Considérations générales du présent Chapitre). 2)    Les autres instruments à cordes à clavier , …

Section X > Chapitre 47 > Position 4706

Explanatory notes

… l'encre, de l'argile, de l'amidon, différents produits de couchage ou de la colle. Les pâtes de la présente position, …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6004

Explanatory notes

… brodées du n° 58.10 . d)    Les étoffes de bonneterie du Chapitre 59 et, en particulier, les étoffes de bonneterie …

Section III > Chapitre 15 > Position 1511

Explanatory notes

… de toilette, comme lubrifiant, pour les bains d'étamage à chaud, pour la fabrication d'acide palmitique, etc. L'huile …

Section II > Chapitre 11 > Position 1105

Explanatory notes

… de terre fraîches, en les écrasant et en réduisant, par séchage, la purée ainsi obtenue en une farine, en une …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5110

Explanatory notes

… forme de filaments continus, que l'on emploie comme fils de chaîne dans la fabrication de certains tissus de crin. Vu …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9615

Explanatory notes

… ou des garnitures de minime importance, relèvent du Chapitre 71 . Sont exclus de la présente position les …

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