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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014

Explanatory notes

… en verre (incolore ou coloré). Il s'agit d'articles qui comportent des reliefs lenticulaires ou prismatiques … susceptibles de donner un certain effet d'optique sans qu'ils aient à être travaillés optiquement. Ces articles … Toutefois, restent classés ici les lentilles et les disques qui ont subi un simple meulage sur leurs bords, sans autre …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810

Explanatory notes

… ou en pierre artificielle, même armés (+).               - Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires : … pour voies ferrées ou similaires, éléments de voies de guidage pour aérotrains, chambranles de portes, de fenêtres …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2846

Explanatory notes

… par traitement chimique des mélanges des éléments. Il s'ensuit que seront compris dans la position les mélanges … de chlorure de cérium et de sulfate de cérium, étant donné qu'il ne s'agit pas là de composés obtenus directement à … été élaborés intentionnellement à des fins particulières qui, en conséquence, relèvent du n° 38.24 . On y comprend …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2821

Explanatory notes

… L'oxyde ferrique constitue un pigment ( minium de fer , sanguine , rouge d'Angleterre ou colcotar ), soit à l'état … le Chapitre 32 . On en fait des peintures (de bâtiment, antirouille, etc.), des compositions pour brunir ou polir … agir une base alcaline sur un sel ferrique. C'est un produit couleur de rouille, brun rougeâtre ou à reflets …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2829

Explanatory notes

… (type cheddite). 3)    Chlorate de baryum (Ba(ClO 3 ) 2 ). Produit par électrolyse d'une solution de chlorure de … pour la préparation d'explosifs, le chlorate de strontium, qui a le même emploi et sert aussi en pyrotechnie pour produire des feux rouges, le chlorate de chrome, qui sert en …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8201

Explanatory notes

… l'autre bout, elles ne se terminent pas par des anneaux, ce qui les différencie habituellement des ciseaux du n°  82.13 … . Les sécateurs comportent presque toujours un ressort, qui fait écarter les branches quand on ne les presse pas, et … d'être maniés d'une seule main et d'avoir une grande puissance de coupe. Sont compris ici notamment : les …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… comme bateaux, selon l'espèce, d'après les caractéristiques qu'ils présentent ou, en cas de doute sur l'espèce des … de bateaux et engins flottants, présentés isolément, qu'ils soient ou non reconnaissables comme tels, sont exclus du présent Chapitre et suivent dans tous les cas leur régime propre. Il en est …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2818

Explanatory notes

… de titane, oxyde de chrome, par exemple) provenant du produit primaire (bauxite ou alumine) ou ajoutés pour … de glaçures céramiques, d'encres d'imprimerie, de produits pharmaceutiques, pour clarifier les liquides, pour …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2917

Explanatory notes

… composés) halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés de ces produits. A. - ACIDES POLYCARBOXYLIQUES ACYCLIQUES ET LEURS …