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Section XI > Chapitre 63 > Position 6304

Explanatory notes

… - - En bonneterie 6304.92 - - Autres qu'en bonneterie, de coton 6304.93 - - Autres qu'en bonneterie, de fibres … de chemin de fer, avions, remorques pour le camping, automobiles ou moyens de transport analogues. Au nombre de …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5110

Explanatory notes

… les produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des poils grossiers (voir le point … par un faisceau de crins maintenus ou guipés par un fil de coton ou d'un autre textile restent compris dans cette …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5809

Explanatory notes

… du n° 56.05 interviennent comme tels pour le poids total de la matière textile et du métal qui les constituent … ou pour des usages similaires, par exemple, les toiles en fils métalliques ( n°s 71.15 , 73.14 , 74.19 ou …

Section II > Chapitre 8 > Position 0802

Section XI > Chapitre 61 > Position 6105

Explanatory notes

… en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. 6105.10 - De coton 6105.20 - De fibres synthétiques ou artificielles … comportant des bords côtes (ceintures côtelées) ou tout autre moyen permettant de resserrer le bas du vêtement …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6106

Explanatory notes

… en bonneterie, pour femmes ou fillettes. 6106.10 - De coton 6106.20 - De fibres synthétiques ou artificielles … comportant des bords côtes (ceintures côtelées) ou tout autre moyen permettant de resserrer le bas du vêtement …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906

Explanatory notes

… tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, ainsi que tous éléments tubulaires pour usages électriques ( n°s 85.46 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212

Explanatory notes

… parties. Ces articles peuvent être fabriqués en tissus de tous genres, élastiques ou non, y compris la bonneterie. … du n° 90.21 (voir la Note explicative correspondante). Tous ces articles peuvent être garnis de rubans, de …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3804

Explanatory notes

… les colles ou adhésifs, agents dispersants, additifs pour béton ou additifs pour les boues de forage. 2)    Les …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1605

Explanatory notes

… ‑ ‑ Huîtres 1605.52 ‑ ‑ Coquilles St Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages 1605.53 ‑ ‑ Moules … position sont l'oursin, la bêche‑de‑mer et la méduse. Toutefois, sont exclus de cette position les crustacés, …

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