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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503

Explanatory notes

… citer : 1)    Les carcasses et boîtiers , les stators , les rotors , les bagues collectrices , les collecteurs , les …

Section II > Chapitre 8 > Position 0803

Explanatory notes

… sont principalement consommés après avoir été frits, rôtis, cuits à la vapeur, à l’eau ou autrement.. …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5310

Explanatory notes

… 5310.90 ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538

Explanatory notes

… matériels relevant des trois positions précédentes. Sont notamment classés ici, pour autant qu' ils soient nettement …

Section II > Chapitre 12 > Position 1201

Explanatory notes

… utilisées comme succédané du café ( n° 21.01 ). ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 1201.10 Au sens du …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5311

Explanatory notes

… de papier .      Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7609

Explanatory notes

… manchons, par exemple), en aluminium. Les dispositions des Notes explicatives des n°s  73.07 et 74.12 , relatives aux …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6404

Explanatory notes

… en même matière que les chaussures du n° 64.03 (voir la Note explicative de cette position). …

Section II > Chapitre 12 > Position 1208

Explanatory notes

… additionnées de leurs huiles initiales (voir la Note 2 du présent Chapitre). Sont exclus  : a)    Le beurre …

Section II > Chapitre 12 > Position 1202

Explanatory notes

… ou autrement cuites relèvent du Chapitre 20 . ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 1202.30 Au sens du …

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