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Section XII > Chapitre 65 > Position 6505

Explanatory notes

… boucles, des fleurs, fruits ou feuillages artificiels, des plumes, des paillettes ou d'autres accessoires de quelque … Toutefois, les chapeaux consistant en un assemblage de plumes ou de fleurs artificielles relèvent du n° 65.06 . 2)  …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… pas visées dans d'autres Chapitres de la Nomenclature. Sont exclus notamment du présent Chapitre : a) Les graisses … les peaux et parties de peaux d'oiseaux, revêtues de leurs plumes ou duvet, présentées à l'état brut ou simplement …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6117

Explanatory notes

… gemmes, de pierres synthétiques ou reconstituées, est sans influence sur le classement. 5)    Les manchons , même …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9404

Explanatory notes

… ou autres éléments chauffants électriques est sans influence sur le classement. Sont, en outre, exclus de la présente position : a)    Les matelas à eau ( …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7315

Explanatory notes

… position comprend les chaînes et chaînettes en fonte (le plus souvent en fonte malléable), fer ou acier, sans …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487

Explanatory notes

… des n°s 84.81 à 84.84 . c)     Les parties reprises plus spécifiquement dans d'autres positions de la Nomenclature ou qui sont exclues par la Note 1 de la Section ou par la Note 1 du …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1601

Explanatory notes

… analogue de section ronde, ovale ou rectangulaire (à angles plus ou moins arrondis), leur étant conférée par moulage. …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2302

Explanatory notes

… (remoulage des sons) et contenant surtout les parties les plus fines de l'enveloppe restant après criblage et tamisage … essentiellement : ‑     de grains de la céréale de base, plus petits, déformés, brisés ou effrités, ‑     de graines …

Section I > Chapitre 5 > Position 0510

Explanatory notes

… gris cendré au gris très foncé; sa densité est inférieure à l'unité. L'ambre jaune (succin), qui est une substance … Il est présenté, en général, dans ces poches allongées, la plupart du temps réunies à leur extrémité, souvent plissées …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6217

Explanatory notes

… gemmes, de pierres synthétiques ou reconstituées, est sans influence sur le classement. 4)    Les manchons , même …