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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 62 > Position 6203
… à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. ‑ Costumes ou complets : 6203.11 - - De laine ou de poils fins 6203.12 - - De fibres synthétiques 6203.19 - - D'autres …Section V > Chapitre 27 > Position 2706
… de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons …
Explanatory notes
… de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons … du lignite ou de la tourbe. Parmi ces produits, on peut distinguer : 1) Les goudrons obtenus par distillation de … ou des huiles lourdes anthracéniques. Les goudrons sont principalement destinés à la distillation en vue d'obtenir …Section VII > Chapitre 40 > Position 4014
… Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec …
Explanatory notes
… 40.14 ‑ Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec … en caoutchouc durci ou autres matières, utilisés à des fins d'hygiène ou de prophylaxie, tels que : préservatifs, canules, poires à injection et pour autres usages (pour compte‑gouttes, …Section VI > Chapitre 37 > Position 3706
… Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant …
Explanatory notes
… 37.06 - Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant … ou plus 3706.90 - Autres Cette position couvre les films cinématographiques (c'est-à-dire destinés à la projection des images animées) de toutes …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.30
… Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de …
Classification opinions
… forme de crème, conditionnées pour la vente au détail et destinées au lavage de la peau. Adoption : 1997 … 2. Crème … de la peau. La crème est appliquée sur la peau et ensuite rincée à l’eau. Les agents tensio-actifs contenus dans ce …Section II > Chapitre 13 > Position 1302
… Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et …
Explanatory notes
… végétale généralement obtenus par exsudation naturelle ou incision) et extraits (produits d'origine végétale extraits … Les mélanges d'extraits de ginseng et d'autres ingrédients (lactose ou glucose, par exemple) utilisés pour … condensé utilisé en médecine et en tannerie, provenant d'incisions faites dans l'écorce de certains arbres. 17) La …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481
… Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, …
Explanatory notes
… manométrique. La présence de tels mécanismes ou dispositifs incorporés n'affecte pas le classement des articles de … avec un thermostat, un pressostat ou tout autre instrument ou appareil de mesure, de contrôle ou de … toutes matières, dès lors qu'ils répondent aux conditions indiquées ci‑dessus, à l'exception de ceux en caoutchouc …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013
… Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans …
Explanatory notes
… ‑ Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d’optique, non dénommés ni compris ailleurs dans … position et non du n° 90.05. Etant donné par ailleurs qu'indépendamment des n°s 90.01 à 90.12 , d'autres positions du … et 1 millimètre (radiations ultraviolettes, visibles et infrarouges du spectre lumineux), par émission stimulée et …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010
… Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le …
Explanatory notes
… C) Les cuvettes spéciales (en matières plastiques, en acier inoxydable, en tôle émaillée, etc.) manifestement destinées … photographiques, à l'exclusion des articles pouvant servir indifféremment à d'autres fins (équipement de laboratoires … les films. K) Les machines et appareils utilisés dans l'industrie cinématographique et qui constituent du matériel …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207
… Instruments de musique dont le son est produit ou doit être …