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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111

Explanatory notes

… générales du présent Chapitre. De même, en ce qui concerne les différentes formes relevant de la présente …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7404

Explanatory notes

… Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , concernant les déchets et débris de fer sont applicables …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606

Explanatory notes

… position ne comprend pas  : a)    Les feuilles et bandes minces en aluminium d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm ( …

Section II > Chapitre 9 > Position 0905

Explanatory notes

… sucre vanillé ( n°s 17.01 ou 17.02 ). c)     La vanilline, principe odoriférant de la vanille ( n° 29.12 ). …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548

Explanatory notes

… qui sont reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à une machine ou à un appareil …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902

Explanatory notes

… Cette position comprend les bateaux de pêche de tous types conçus pour la pêche professionnelle en mer ou sur plans …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5704

Explanatory notes

… caoutchouc ou de matière plastique destinée à accroître la résistance de l'ensemble ou à lui conférer des propriétés …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3925

Explanatory notes

… - Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant 300 l 3925.20 - Portes, fenêtres et …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6107

Explanatory notes

… position groupe deux catégories de vêtements masculins distinctes, en bonneterie, à savoir, les slips, caleçons et …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715

Explanatory notes

… Etre reconnaissables comme étant destinées exclusivement ou principalement auxdits véhicules. 2°) Ne pas être exclues en …

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