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Section V > Chapitre 25 > Position 2512

Explanatory notes

… de ces produits minéraux, dans l'état où ils se présentent. Figurent notamment ici : le kieselguhr, la tripolite, la … ici la diatomite dont on a éliminé les impuretés sans modifier sa structure, par calcination (sans addition …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9605

Explanatory notes

… contenant, par exemple, des ciseaux, un mètre, un passe‑fils, des aiguilles et du fil à coudre, des épingles de sûreté, un dé, des boutons et …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9611

Explanatory notes

… à main qui ne comportent ni socle, ni dispositif de fixation (voir la Note explicative du n° 84.72 ). Parmi ces … certains de ces composteurs peuvent comporter une empreinte fixe (composteurs des postes, dans lesquels on ne change que …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3501

Explanatory notes

… la fabrication de matières plastiques (caséine durcie), de fibres artificielles ou de produits diététiques ou …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… du miel, les mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre, ainsi que les sucres et mélasses … peuvent être additionnés de colorants, d’édulcorants artificiels (aspartame ou stévia, par exemple) ou aromatisés …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809

Explanatory notes

… aluné et en préparations similaires pouvant contenir des fibres textiles, des fibres de bois ou de la sciure de bois, du sable, de la …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7501

Explanatory notes

… produit d'alliage dans l'industrie sidérurgique sans un affinage préalable. Le ferronickel affiné est utilisé presque exclusivement dans l'industrie …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8208

Explanatory notes

… qui ne sont pas montés directement sur les machines, mais fixés sur les outils utilisés avec ces machines (par … ou pour machines‑outils à découper les métaux en feuilles, fils, barres, etc. 2)    pour le travail du bois : a)   Les …

Section II > Chapitre 7 > Position 0713

Explanatory notes

… humaine par traitement chimique) ou à d'autres fins. Ils peuvent avoir été soumis à un traitement thermique … partie de l'humidité; ce traitement ne doit toutefois pas modifier la structure interne du cotylédon. Les légumes à …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804

Explanatory notes

… diverses grandeurs et peuvent être fabriqués en soie ou en fibres textiles synthétiques, en lin, coton, papier, etc. Le … de la calotte du parachute principal à laquelle sont fixées un certain nombre de suspentes . Celles‑ci consistent …

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