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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442 > 8442.50
… Clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.10
… de congélateurs-conservateurs munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d’une combinaison de ces éléments …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.5 > 8414.51
… Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605 > 8605.00
… voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du …
Section V > Chapitre 25 > Position 2512 > 2512.00
… Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6 > 4802.62
… pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié …
Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.10
… ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 % …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3826 > 3826.00
… Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de …
Section XII > Chapitre 67 > Position 6703 > 6703.00
… blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques …