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Section X > Chapitre 48 > Position 4823

Explanatory notes

… en feuilles ou en disques               - Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton : 4823.61 ‑ - En bambou … ou pressés en pâte à papier 4823.90 ‑ Autres La présente position comprend : A)   Les papiers et cartons, l’ouate de …

Section X > Chapitre 48 > Position 4808

Explanatory notes

… les deux faces d'une feuille plane contrecollée (ondulés simple face et ondulés double face). Pour obtenir des … de cuir, le maroquin, etc., les papiers toilés (même s'ils sont obtenus sur machines au moyen de rouleaux garnis … la forme de dessins et être diversement disposées ou simplement à intervalles réguliers. Restent classées dans …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526

Explanatory notes

… de radiotélécommande Parmi les appareils de la présente position, on peut citer : 1)    Les appareils de … proprement dits, comprenant d'une part les appareils d'émission, tels que les radiophares (ou phares hertziens) … de l'aéroport et transmettant à chacun d'eux, outre les signaux, consignes et autres directives d'atterrissage, un …

Section X > Chapitre 48 > Position 4821

Explanatory notes

… à être utilisés par exemple à des fins publicitaires ou de simple décoration, les « autocollants humoristiques » et les … toutes les étiquettes imprimées, quelles que soient la signification ou l'importance de l'impression. Ainsi, les … ou ne comportant qu'une simple bordure, ou illustrées simplement de petits motifs ou autres symboles sont à …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5004

Explanatory notes

… non conditionnés pour la vente au détail . La présente position se rapporte à la soie moulinée (dite aussi ouvrée ou filagée ), c'est‑à‑dire aux fils obtenus par torsion d'un ou de plusieurs filaments de soie grège du …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410

Explanatory notes

… en coquilles, disposés radialement; le stator est constitué simplement par un robuste corps enveloppant, muni d'une ou … les roues à aubes pour bateaux, qui sont en fait de simples propulseurs, au même titre que les hélices, relèvent …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7508

Explanatory notes

… peuvent être obtenues par coulée, laminage, étirage, extrusion ou à partir des cathodes ou autres formes … en anodes pour nickelage : a)    Les plaques (cathodes simplement obtenues par électrolyse, ébarbées ou non, … la construction. 2)    Les réservoirs, cuves et récipients similaires, de toute contenance, sans dispositifs mécaniques …

Section II > Chapitre 12 > Position 1212

Explanatory notes

… les algues, comestibles ou non, relèvent de la présente position. Elles peuvent être fraîches, réfrigérées, congelées, …        La caroube est le fruit d'un arbre ( Ceratonia siliqua ) à feuilles persistantes, des régions … , utilisés essentiellement pour la fabrication des sirops ou des mélasses.          En sont exclus les noyaux …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7201

Explanatory notes

… PRESENTES SOUS FORME DE GRENAILLES OU DE POUDRES CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Sous‑Chapitre comprend : 1) … les n°s 72.01 à 72.04, les produits de base de l'industrie sidérurgique (la fonte brute, la fonte spiegel, les … et contiennent en outre d'autres éléments, tels que le silicium, le manganèse, le soufre, le phosphore, contenus …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017

Explanatory notes

… même graduée ou jaugée. 7017.10 - En quartz ou en autre silice fondus 7017.20 - En autre verre d'un coefficient de … - Autre La verrerie de laboratoire reprise dans la présente position s'entend des articles en verre des types … butyromètres, lacto-butyromètres et appareils similaires pour les essais des produits laitiers, les …