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Section I > Chapitre 4 > Position 0404 > 0404.90

Classification opinions

… forme de liquide congelé composé, en poids, de 18 - 25 % de matières solides, de 4 - 5 % de matières grasses et de 10 - … est présenté en vrac et n’est ni traité ni altéré avant importation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406 > 9406.90

Classification opinions

… 1. Véranda (ou « jardin d’hiver ») constituée d’une ossature en métal et équipée de fenêtres et de portes … conçues pour être adossées de manière permanente à un bâtiment existant. Cette construction est faite pour … bâtiment par une ouverture dans le mur, munie d’une porte. Application des RGI 1 (Note 4 du Chapitre 94) et 6. Adoption …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1 > 9018.19

Classification opinions

… 1. Tensiomètre électronique pour la mesure automatique de la pression artérielle et du pouls, conçu … la pression artérielle, d’un écran pour afficher les résultats de mesure, l’heure et la date et d’autres composants électroniques. Le produit est …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9605 > 9605.00

Classification opinions

… aérien aux passagers (durant le voyage ou au lieu de destination pour ceux dont les bagages ne sont pas … de mousse à raser, - 1 brosse à dents et un petit tube de pâte dentifrice, - 1 mouchoir parfumé, - 1 paire de chaussettes en bonneterie, - 1 bandeau en matières textiles pour se protéger de la lumière, - 1 paire …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2 > 9705.29

Classification opinions

… oiseaux empaillés présentés sur un socle représentant leur habitat. Application des RGI 1 et 6 . Voir également les Avis … 2014 … 2. Tête empaillée avec épaules (cou) d'un élan pour décoration , comprenant la peau de la tête et du cou d'un …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2205 > 2205.10

Classification opinions

… « Crema di Marsala all'uovo » , à base de vin de Marsala, aromatisées aux jaunes d'oeufs (ou aux amandes) et autres matières aromatiques. Adoption : 1960 … 2. Boisson tonique à base de ginseng , présentée sous forme d'un liquide brunâtre, fluide, d'une teneur en alcool de 11,5 % vol., …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2205 > 2205.90

Classification opinions

… « Crema di Marsala all'uovo » , à base de vin de Marsala, aromatisées aux jaunes d'oeufs (ou aux amandes) et autres matières aromatiques. Adoption : 1960 … 2. Boisson tonique à base de ginseng , présentée sous forme d'un liquide brunâtre, fluide, d'une teneur en alcool de 11,5 % vol., …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912 > 6912.00

Classification opinions

… Le café soluble est classé séparément dans le n° 2101.11. Application de la RGI 1. Voir également l'Avis 2101.11/1. … d'environ 10 cm, constituée de deux enveloppes perforées en matières plastiques assemblées entre elles et contenant deux aimants et quatre types de petites « granules » (billes) de céramique. …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7506 > 7506.10

Classification opinions

… 1. Produit stratifié constitué de deux couches extérieures en feuilles … feuilles de 30 cm sur 40, il est utilisé après découpage à format comme fusible réamorçable dans la protection des … soumis à des surtensions ou aux échauffements anormaux. Application de la RGI 3 b). Adoption : 2000 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.2 > 8518.22

Classification opinions

… ajouter certains effets électroniques au son à produire. Application des RGI 1 et 6 (Note 3 de la Section XVI). …