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Section VI > Chapitre 33 > Position 3303

Explanatory notes

… alcool de haut titrage. Ces compositions sont ordinairement complétées par des adjuvants (odeurs légères) et un fixateur … Les eaux de toilette ‑ eau de Cologne, eau de lavande, par exemple ‑ (à ne pas confondre avec les eaux distillées … n° 33.01 ) diffèrent des parfums proprement dits par leur plus faible concentration en huiles essentielles, etc., et …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5108

Explanatory notes

… ou du câblage) des poils fins (voir le point 1) de la Note explicative du n° 51.02, qui donne des précisions sur ce … de bonneterie ou de tissus pour vêtements légers (par exemple en alpaga), pour pardessus ou couvertures (par exemple en poils de chameau ou dromadaire) ou pour velours …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3703

Explanatory notes

… des négatifs; ils peuvent alors être utilisés comme des plaques ou des pellicules photographiques ordinaires. 3)    … la production de calques photographiques (reproduction de plans ou de dessins industriels, etc.). Sont en outre exclus de cette position : a)    Les films photographiques plans ou les pellicules photographiques en rouleaux à …

Section X > Chapitre 48 > Position 4822

Explanatory notes

… Ils peuvent être vernis ou durcis par un enduit de matière plastique; toutefois, les articles qui auraient ainsi acquis le caractère d'ouvrages en matières plastiques stratifiées seraient classés au Chapitre 39 . Ces … position les divers supports en papier ou carton de forme plate (cartes, disques, étoiles, par exemple) destinés au …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706

Explanatory notes

… éléments a pour effet de former un tracteur ou un véhicule complet ou virtuellement complet, ces ensembles ne sont pas … de leur moteur, comportant leur cabine de conduite, même incomplète (par exemple, sans siège) ( n°s 87.02 à 87.04 ) (voir la Note 3 …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9614

Explanatory notes

… parties. La présente position couvre : 1)    Les pipes complètes pour fumeurs, de toutes sortes et de toutes espèces, en une ou plusieurs pièces (pipes droites, pipes courbes, calumets, …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3706

Explanatory notes

… du son. 3706.10 - D'une largeur de 35 mm ou plus 3706.90 - Autres Cette position couvre les films … réalisé par un procédé non photoélectrique (magnétique, par exemple). Cette position couvre également les films … d'images, mais uniquement l'enregistrement du son en une ou plusieurs pistes. L'enregistrement des films qui ne portent …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7325

Explanatory notes

… articles pour canalisations (trappes de regards, grilles et plaques d'égouts, etc.), les bornes, couvercles ou plaques … (parties reconnaissables de machines ou d'appareils, par exemple), ni les ouvrages moulés non finis qui demandent une ouvraison supplémentaire mais qui présentent déjà les caractéristiques …

Section XV > Chapitre 81

Explanatory notes

… précédents de la Section XV relèvent du Chapitre 28 . La plupart des métaux de ce Chapitre sont assez peu employés à l'état pur; ils entrent par contre dans la … relatives au classement des articles composites (ouvrages plus particulièrement), il convient de se reporter aux …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2928

Explanatory notes

… peut donner lieu à des dérivés par substitution d’un ou de plusieurs atomes d’hydrogène, c’est-à-dire que l’on peut avoir, par exemple (RHNNH 2 ), (RHNNHR 1 ), dans lesquelles R et R 1 … imines oximes, sont exclus de cette position (voir la Note explicative des n°s 29.08 et 29.21 ). Parmi les dérivés …