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Section V > Chapitre 27 > Position 2709

Explanatory notes

… dans le gisement pour en améliorer le drainage et maintenir la pression. 6)    Addition d'hydrocarbures … d'hydrocarbures). 7)    Toutes autres opérations de minime importance ne modifiant pas le caractère essentiel du … moment même de son extraction.  Cette opération consiste à obtenir, essentiellement par refroidissement et …

Section V > Chapitre 25 > Position 2528

Explanatory notes

… des vapeurs naturelles issues du sol de certaines régions ( soffioni d'Italie), ou des eaux captées dans les nappes … borates naturels de cette position on peut citer : 1)    La kernite , le tinkal , borates de sodium, appelés également … (ou borax raffiné) obtenu par traitement chimique de la kernite ou du tinkal et les borates de sodium provenant de …

Section II > Chapitre 10 > Position 1008

Explanatory notes

… ‑ De semence 1008.29 ‑ ‑ Autres 1008.30 ‑ Alpiste 1008.40 - Fonio ( Digitaria spp .) 1008.50 - Quinoa ( Chenopodium … paille. Il comprend les espèces suivantes : Setaria spp., Pennisetum spp., Echinochloa spp., Eleusine spp. (y compris l' Eleusine coracana (le coracan)), Panicum spp. , Digitaria sanguinalis et Eragrostis tef . …

Section X > Chapitre 48 > Position 4822

Explanatory notes

… les Considérations générales du présent Chapitre, avant‑dernier paragraphe) comprimée ou moulée. Ils sont parfois perforés. Ils peuvent être vernis ou durcis par un enduit de matière plastique; … comporter, à leurs extrémités, des renforcements ou des garnitures en bois, métal ou autres matières. Sont exclus de …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5909

Explanatory notes

… intérieur de caoutchouc ou de matières plastiques ou être munis d'une armature métallique (être, par exemple, … qu'ils se présentent sous forme de tuyaux prêts à l'usage, munis de parties en matières autres que textiles (raccords, … de l'article. Les tubes et tuyaux à paroi en caoutchouc vulcanisé renforcés d'une armature interne en matières …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3706

Explanatory notes

… (c'est-à-dire destinés à la projection des images animées) de toutes largeurs, impressionnés et développés, … et développés , qui ne comportent pas d'images, mais uniquement l'enregistrement du son en une ou plusieurs …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450

Explanatory notes

… de séchage (+).               - Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas … 8450.19 - - Autres 8450.20 - Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 10 kg … les hôpitaux, etc., pour laver le linge, les articles finis, etc.  Elles comprennent généralement des pales ou des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403

Explanatory notes

… etc., par circulation d'eau, à l'exclusion des poêles et cuisinières pouvant être utilisés accessoirement pour le … central ( n°  73.21 ). Les chaudières peuvent être munies de dispositifs accessoires tels que régulateurs de pression, manomètres, niveaux d'eau, robinetterie, brûleurs. Sont également …

Section II > Chapitre 6 > Position 0603

Explanatory notes

… de fleurs, tels que les petits bouquets et les boutonnières . Il n'est pas tenu compte des matières dont sont … couronnes, etc., conservent le caractère essentiel de fournitures de fleuristes. Les branches d'arbres, d'arbustes ou …

Section II > Chapitre 6 > Position 0601

Explanatory notes

… des espèces suivantes : Amaryllis, anémones bulbeuses, bégonias tubéreux, cannas, chionodoxa, crocus, cyclamens, … dahlias, eremurus, freesia, fritillaires, glaïeuls, gloxinia, iris, jacinthes, lis, montbrétia, muguet, narcisses, ornithogales, oxalis, perce‑neige, renoncules, richardia, …

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