… (perborates) A.- BORATES Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent … (H 3 BO 3 ) du n° 28.10. Relèvent de la présente position les borates obtenus par cristallisation ou par un … , borax raffiné ). On l'obtient en cristallisant des solutions de borates naturels ou en traitant par le …
… sous forme brute. - Cuivre affiné : 7403.11 ‑ ‑ Cathodes et sections de cathodes 7403.12 ‑ ‑ Barres à fil (wire‑bars) … (à l'exception des alliages mères du n ° 74.05) La présente position couvre le cuivre affiné et les alliages de cuivre, … en poids est obtenu par affinage électrolytique, par extraction électrolytique, par affinage chimique ou par …
… avec ces articles 8529.90 ‑ Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section XVI), la présente position comprend les parties des …
… carboxyliques , qui présentent, dans leur molécule, la fonction caractéristique (–COOH) dite groupe carboxylique , … à F ci-dessus sont des composés dans lesquels les groupes fonctionnels contenant de l’oxygène sont restés intacts …
… dentelles les broderies dont le fond aura été éliminé après exécution. Les broderies ne doivent pas non plus être … main ou mécaniquement. Les premières sont, en général, de dimensions relativement restreintes. Les secondes, au … en longueur indéterminée. Les broderies de la présente position comprennent essentiellement les trois groupes …
… de musique du n° 92.07 9209.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend : A) Les métronomes et diapasons . … sont réunis ensemble. Il existe aussi des diapasons de studios à grande puissance, formés d'une lame d'acier montée … et, dans ce cas, ils sont réglés pour donner une gamme de vibrations très étendue et sont souvent présentés en …
… 6401.10 - Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal - Autres chaussures : … mais ne couvrant pas le genou 6401.99 - - Autres Cette position comprend les chaussures étanches dont la semelle … disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations). Parmi les chaussures de la présente position on …
… le panneau sont reconnaissables au microscope. La cohésion des fibres résulte de leur feutrage et de leurs … Les catégories de panneaux de fibres de cette position peuvent être distinguées selon leurs méthodes de … utilisés pour le voligeage. Les produits de la présente position restent classés ici qu'ils aient ou non été …
… pour coiffures, pour lignes de pêche (sans les colliers positionneurs extérieurs, agrafes ou autres dispositifs), … des souvenirs de voyage. Relèvent enfin de la présente position les parties métalliques de cloches, clochettes, par … tournants pour timbres de portes. Sont exclus de cette position : a) Les sommiers (bâtis-supports) de cloches …
… similaires 8302.60 ‑ Ferme‑portes automatiques Cette position comprend certaines catégories de garnitures ou de … voitures automobiles. Toutefois, les termes de la présente position ne s'étendent pas aux articles constituant les … de la roulette doit être effectuée avec bandage gonflé à pression normale. La présence de rayons est sans influence …
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