… - Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans … ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres : 4810.13 - - En rouleaux …
… Images, gravures et photographies 4911.99 - - Autres Cette position comprend tous les articles imprimés (y compris les photographies en tirage direct) du présent Chapitre (voir les Considérations générales), qui ne sont pas repris dans les positions précédentes de ce Chapitre. Les images, gravures …
… oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits : 2922.11 - - Monoéthanolamine et ses sels 2922.12 … oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits : 2922.21 - - Acides … que ceux à fonctions oxygénées différentes; sels de ces produits : 2922.31 - - Amfépramone (DCI), méthadone (DCI) et …
… colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales. Cette position couvre des produits de composition complexe obtenus au cours de la distillation (ou …
… à trancher ou à dérouler 8465.99 - - Autres La présente position couvre des machines-outils conçues pour exécuter le façonnage ou l'ouvraison en surface (y compris le débit, le déformage et l'assemblage) du bois, de matériaux … machines similaires. Bien qu'ils soient conçus pour le traitement des matières visées dans le libellé de la …
… ou en plaques, feuilles ou bandes. 4005.10 - Caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice 4005.20 - … Plaques, feuilles et bandes 4005.99 - - Autres La présente position couvre le caoutchouc mélangé, non vulcanisé, … possède le même sens que dans la Note 1 du présent Chapitre. Cette position comprend donc le caoutchouc …
… Sous-Chapitre III DERIVES HALOGENES, OXYHALOGENES OU SULFURES DES … CONSIDERATIONS GENERALES Ce Sous‑Chapitre comprend des produits qui, bien que désignés sous des noms (chlorures, … sels de métaux des hydracides repris au Sous‑Chapitre V, constituent, en réalité, des combinaisons non métalliques …
… en fils de fer ou d'acier 7326.90 ‑ Autres Dans cette position sont englobés les ouvrages en fer ou en acier … soudure, tournage, fraisage ou perçage, non repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note …
… ‑ ‑ Ayant plus de 100 ans d’âge 9705.39 ‑ ‑ Autres Cette position a trait à des objets qui, n’ayant bien souvent qu’une valeur intrinsèque assez réduite, tirent en fait leur intérêt de leur rareté, de leur …
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