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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5907
… Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors …
Explanatory notes
… 59.07 ‑ Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors … fonds d'ateliers ou usages analogues. I.‑ AUTRES TISSUS IMPREGNES, ENDUITS OU RECOUVERTS Il s'agit ici de tissus …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114
… Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux …
Explanatory notes
… sont soumis à un tannage spécial par des foulages énergiques et répétés en présence d'huile de poisson ou … de vinyle). La surface des produits de l'espèce n'est pas nécessairement lisse. Elle peut être estampée pour imiter …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522
… reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des n°s 85.19 ou 85.21. …
Explanatory notes
… reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des n°s 85.19 ou 85.21. 8522.10 ‑ … 8522.90 ‑ Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les … ou de reproduction du son. 11) Les cassettes de nettoyage pour têtes magnétiques des appareils …Section III > Chapitre 15 > Position 1504
… leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 1504.10 ‑ Huiles … variétés de poissons (morues, flétans, menhaden, harengs, sardines, anchois, pilchards, etc.) ou de mammifères marins (baleines, cachalots, dauphins, phoques, etc.). Elles sont …Section XI > Chapitre 50 > Position 5004
Explanatory notes
… au détail . La présente position se rapporte à la soie moulinée (dite aussi ouvrée ou filagée ), c'est‑à‑dire aux … de plusieurs filaments de soie grège du n° 50.02. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés … n° 50.06 (voir les parties I‑B 2) et 3) des Considérations générales de la Section XI). Les fils de soie se …Section XI > Chapitre 55 > Position 5510
Explanatory notes
… fils, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins 5510.30 ‑ Autres fils, mélangés …Section XI > Chapitre 52 > Position 5208
… contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m². …
Explanatory notes
… contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m 2 . ‑ … armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5208.19 ‑ ‑ Autres tissus … tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901
… cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. …
Explanatory notes
… cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. 8901.10 - Paquebots, bateaux … le transport de personnes; transbordeurs 8901.20 - Bateaux‑citernes 8901.30 - Bateaux frigorifiques autres que ceux du … bateaux pour le transport de personnes ou de marchandises, destinés à la navigation maritime ou à la navigation …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538
… reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.35, 85.36 ou 85.37. …