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Section VI > Chapitre 37 > Position 3707

Explanatory notes

… la quantité de poudre ou de cristaux nécessaires, par exemple, pour un bain révélateur. 2°) Ou bien, lorsqu'ils … qu'il vient d'être indiqué dans le présent paragraphe sont exclus et classés, selon leur nature , sous leurs positions … leur conditionnement et leur utilisation. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 3707.90 Le n o 3707.90 …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3212

Explanatory notes

… de bois de pin, ou de papeterie au sulfate, ou vernis, par exemple) sous forme de liquide ou de pâte des types utilisés … ou dans une laque (laque à base de nitrocellulose, par exemple) ou dans une solution de polymères synthétiques. Ces … intérieures de chapeaux, etc., par pression à chaud exercée à la main ou à la machine. Les feuilles métalliques …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2818

Explanatory notes

… d'autres oxydes (oxyde de titane, oxyde de chrome, par exemple) provenant du produit primaire (bauxite ou alumine) … substances, telles que le dioxyde de zirconium, sont exclus ( n° 38.24 ). Le corindon artificiel est présenté en … au cours de la métallurgie de l'aluminium (voir la Note explicative du Chapitre 76, Considérations générales) par le …

Section III > Chapitre 15 > Position 1516

Explanatory notes

… (huiles transformées en corps gras pâteux ou solides, par exemple).         Les produits soumis le plus souvent à … à des usages alimentaires ( n°  15.17 ). Sont également exclues de la présente position les graisses, les huiles ou …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016

Explanatory notes

… cas échéant, une simple ouvraison de surface (voir la Note explicative du n° 40.08 ). 3)    Les gommes à effacer. 4)    … carrée ou rectangulaire et les articles du genre de ceux exclus du n° 40.08, parce qu'ils ont été fraisés, tournés, … patins en caoutchouc pour pieds de meubles. Sont également exclus de la présente position : a)    Les articles en …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2832

Explanatory notes

… Thiosulfates Figurent dans cette position, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent … blanchiment de la laine ou de la soie ou le traitement du latex (agent de vulcanisation), en tannerie, en œnologie …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712

Explanatory notes

… paraffine est constituée par des mélanges d'hydrocarbures extraits de certains produits de la distillation des huiles … est une cire composée d'hydrocarbures. Elle est extraite des résidus du pétrole ou de fractions d'huiles de …  : la paraffine et la cire de pétrole synthétiques, par exemple. Toutefois cette position ne comprend pas les cires …

Section I > Chapitre 5 > Position 0511

Explanatory notes

… animale. 2)    Les embryons d'animaux . Ces embryons sont expédiés à l'état congelé pour être implantés dans une autre … thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic en est exclu ( n° 30.02 ). 4)    La cochenille et les insectes … la colle, etc. 4°) Les déchets de poissons. Sont également exclus de la présente position :          a)   Les foies, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2850

Explanatory notes

… du chrome fritté à partir du chlorure de chrome. Il existe aussi des hydrures d'arsenic, de silicium, de bore … sensible que celui‑ci à la chaleur. Il sert à préparer les explosifs d'amorçage pour détonateurs. 2)    Azoture de … mère de cuivre au bore relève du n° 74.05 (voir la Note explicative de cette position). …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2805

Explanatory notes

… s'altérant à l'air avec formation d'hydroxydes. Il en existe cinq, qui sont décrits ci‑après. 1) Lithium . C'est … aussi dans l'industrie de l'indigo ou dans celle des explosifs (amorces chimiques), dans la polymérisation du … minérale. Le francium, métal radioactif alcalin, est exclu ( n° 28.44 ). B.- METAUX ALCALINO‑TERREUX Les trois …

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