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Section VI > Chapitre 32 > Position 3211

Explanatory notes

… ou de vernis. Ils consistent généralement en mélanges de divers produits siccativants (borate de plomb, naphténate ou … ne comprend pas  : a)    Les huiles cuites ou autrement modifiées chimiquement du n° 15.18 . b)    Les produits de … définie présentés à l'état non mélangé ( Chapitres 28 ou 29 ordinairement). c)    Les résinates ( n° 38.06 ). …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5211

Explanatory notes

… ‑ ‑ Autres tissus                           ‑ En fils de diverses couleurs :             5211.41 ‑ ‑ A armure toile             5211.42 ‑ ‑ Tissus dits « Denim »             5211.43 ‑ ‑ Autres tissus à … n'excède pas 4             5211.59 ‑ ‑ Autres tissus Les dispositions de la Note explicative du n° 52.10 sont …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8110

Explanatory notes

… relève du n°  26.17 . 2)    Traitement de ce dernier par divers procédés donnant l'antimoine impur, dit régule d'antimoine . 3)    Affinage du régule par … intéressants dans la préparation d'alliages pour caractères d'imprimerie, pour antifrictions ou pour vaisselle de table …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4402

Explanatory notes

… etc., à l'aide de goudron ou d'autres substances. A la différence du charbon animal et minéral, le charbon de bois … Sont exclus de cette position : a)    Le charbon de bois conditionné comme médicament au sens du Chapitre 30 . b)    Le charbon de bois …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5209

Explanatory notes

… ‑ ‑ Autres tissus                           ‑ En fils de diverses couleurs :             5209.41 ‑ ‑ A armure toile             5209.42 ‑ ‑ Tissus dits « Denim »             5209.43 ‑ ‑ Autres tissus à … n'excède pas 4             5209.59 ‑ ‑ Autres tissus Les dispositions de la Note explicative du n° 52.08 sont …

Section V > Chapitre 25 > Position 2528

Explanatory notes

… naturelles issues du sol de certaines régions ( soffioni d'Italie), ou des eaux captées dans les nappes souterraines … on peut citer : 1)    La kernite , le tinkal , borates de sodium, appelés également borax naturels . 2)    La … magnésium. Sont exclus de la présente position le borate de sodium (ou borax raffiné) obtenu par traitement chimique de …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5909

Explanatory notes

… pour conduire des fluides : tuyaux pour l'extinction d'incendies, par exemple. Ils consistent généralement en une …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605

Explanatory notes

… les voitures‑coupés, les voitures spéciales pour divertissements équipées de salles de jeux, salles de danse, … 8)    Les voitures sanitaires (voitures‑ambulances, d'infirmerie, etc.), ainsi que les voitures radiologiques. 9)    Les voitures cellulaires pour le …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3706

Explanatory notes

… Cette position couvre les films cinématographiques (c'est-à-dire destinés à la projection des images animées) de toutes … ou positifs, ne comportant que l'enregistrement d'une série d'images ou comportant à la fois l'enregistrement d'une série d'images et du son, même lorsque l'enregistrement du son a …

Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… mâle ou liège vierge , est dur, cassant, peu élastique, de médiocre qualité et de valeur réduite. Il présente sur sa face externe des parties boursouflées, rugueuses, fendillées et, sur la face interne, une coloration jaunâtre … liège femelle (liège de reproduction), qui revêt davantage d'importance dans les échanges commerciaux. Sa structure est …

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