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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
… la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou …
Explanatory notes
… la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates‑formes de forage ou … les pontons équipés d'engins de levage ou de manutention (derricks, grues, élévateurs de grains, etc.) montés sur … B) Les docks flottants . Les docks flottants sont de véritables ateliers flottants destinés à se substituer aux …Section VI > Chapitre 38 > Position 3806 > 3806.20
… Sels de colophanes, d'acides résiniques ou de dérivés de colophanes ou d'acides résiniques, autres que les …
Section XII > Chapitre 67 > Position 6703 > 6703.00
… laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.9 > 8443.91
… au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42 …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.7 > 0302.73
… Carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.2 > 0303.25
… Carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, …
Section X > Chapitre 48 > Position 4807 > 4807.00
… ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles …
Section I > Chapitre 3 > Position 0301 > 0301.9 > 0301.93
… Carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4
… par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique …
Section V > Chapitre 25 > Position 2501
… Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et …