World Customs OrganizationOrganisation mondiale des douanes
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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8521
… vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques. …
Explanatory notes
… vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques. 8521.10 ‑ A bandes magnétiques … enregistrent des impulsions électriques sur un support (signaux analogiques) ou des signaux analogiques transformés en code numérique (ou encore une combinaison de ces signaux) qui correspondent aux images et …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526
Explanatory notes
… 1) Les appareils de radiogoniométrie proprement dits, comprenant d'une part les appareils d'émission, tels que les … pour la conduite du tir des batteries d'artillerie navales ou antiaériennes, permettant de relever les … émetteurs et récepteurs pour la commande à distance des navires ou avions sans pilote, des fusées, projectiles, …Section IV > Chapitre 20 > Position 2002
… Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. …
Explanatory notes
… 20.02 ‑ Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. 2002.10 ‑ Tomates, entières … morceaux, autres que les tomates préparées ou conservées au vinaigre ou à l'acide acétique ( n° 20.01 ) et les tomates …Section IX > Chapitre 45 > Position 4501
… Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège …
Explanatory notes
… 45.01 ‑ Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé. 4501.10 - Liège naturel brut ou simplement préparé 4501.90 ‑ Autres La … tel qu'on l'enlève de l'arbre, c'est‑à‑dire en planches naturellement cintrées. Le liège naturel simplement préparé …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939
… Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs …
Explanatory notes
… 29.39 - Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs … Morphine* . Contenue dans l'opium. Cristaux incolores. Narcotique puissant. Très toxique. 2) Dihydromorphine, … et oxycodone (DCI) (dihydrohydroxycodéinone). 7) Narcéine . Alcaloïde secondaire de l'opium. Cristaux. …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906
… Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à …
Explanatory notes
… 89.06 - Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à … de dispositifs de détection et d'écoute tels que radars, sonars, appareils de détection infrarouge ainsi que de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3802
… Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le …
Explanatory notes
… 38.02 ‑ Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le …Section VI > Chapitre 29 > Position 2938
… Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs …
Explanatory notes
… S ous -C hapitre XII HETEROSIDES ET ALCALOIDES NATURELS OU REPRODUITS PAR SYNTHESE, LEURS SELS, LEURS …Section V > Chapitre 25 > Position 2505
… Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des …
Explanatory notes
… 25.05 - Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des … sous la forme de particules plus ou moins fines provenant de la désagrégation naturelle des minéraux, mais à l'exclusion des sables et des …Section XX > Chapitre 95 > Position 9505
… Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles …