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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549
Explanatory notes
… ou du mercure 8549.13 - - Triés par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure …Section XI > Chapitre 55 > Position 5515
… Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. …
Explanatory notes
… 55.15 ‑ Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. ‑ De fibres discontinues de polyester : 5515.11 ‑ ‑ Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de rayonne viscose … 5515.19 ‑ ‑ Autres ‑ De fibres discontinues acryliques ou modacryliques : 5515.21 ‑ ‑ Mélangées …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
… Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, …
Explanatory notes
… 87.05 - Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions‑grues, voitures de lutte contre l'incendie, … . Il s'agit donc de véhicules non essentiellement conçus en vue du transport de personnes ou de marchandises. On peut …Section IX > Chapitre 45 > Position 4504 > 4504.10
… Cubes, briques, plaques, feuilles et bandes; carreaux de toute forme; cylindres pleins, y compris les disques …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3814 > 3814.00
… Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis …
Classification opinions
… 1. Solvant obtenu comme sous-produit à l'issue d'une synthèse Fischer-Tropsch , composé de 63 à 65 % vol d'alcool éthylique, de 35 à 37 % vol d'alcool isopropylique et d'un … Application de la RGI 1. Adoption : 2003 … 2. Solvant organique cprésenté sous forme d’un liquide homogène clair …Section VI > Chapitre 28 > Position 2806
… Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique); acide chlorosulfurique. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre II ACIDES INORGANIQUES ET COMPOSES OXYGENES INORGANIQUES DES ELEMENTS NON … tout ou en partie par un métal (ou par un ion de propriétés analogues, tel que l'ion d'ammoniumen (NH 4 + )) donnant des … La plupart des oxydes d'éléments non métalliques constituent des anhydrides. Le Sous‑Chapitre II comprend, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les …
Explanatory notes
… les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les … les deux positions précédentes ou dans une autre position quelconque de la Nomenclature. L'expression machines et … le travail concernant les écritures (enregistrement, tenue des documents, correspondances, etc.), le classement, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2814
… Ammoniac anhydre ou en solution aqueuse (ammoniaque). …
Explanatory notes
… acides, donnent des sels; à l'état liquide ou en solution aqueuse, ce sont des électrolytes donnant à la cathode un métal ou un ion analogue (ammonium (NH 4 + )). Les oxydes de métaux … en hydroxydes (hydrates). La plupart des oxydes sont basiques , car leur hydroxyde se comporte comme une base. …Section X > Chapitre 47 > Position 4705 > 4705.00
… Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique …