… ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans …
Explanatory notes
… ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … par gaufrage, photographie, photocopie, thermocopie ou dactylographie. 3.‑ Les journaux et publications périodiques cartonnés ou reliés ainsi que les collections de journaux ou de publications périodiques …Legal note
… par gaufrage, photographie, photocopie, thermocopie ou dactylographie. 3.‑ Les journaux et publications périodiques cartonnés ou reliés ainsi que les collections de journaux ou de publications périodiques … c) les livres présentés en fascicules ou en feuilles distinctes de tout format, constituant une oeuvre complète …