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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2849
Explanatory notes
… par l'eau avec production d'acétylène. 7) Carbures de tungstène . Obtenu au four électrique à partir de la poudre … noir de fumée, servent aux mêmes usages que le carbure de tungstène. B) Les carbures composés de carbone et de plus …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003
… Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs …
Explanatory notes
… 90.03 ‑ Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties. ‑ Montures : 9003.11 ‑ ‑ En matières plastiques 9003.19 ‑ ‑ En … montures, on peut citer : les branches de lunettes et les armatures pour ces branches, les charnières, les cercles …Section XX > Chapitre 96 > Position 9605 > 9605.00
… Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements …
Classification opinions
… aérosol de mousse à raser, - 1 brosse à dents et un petit tube de pâte dentifrice, - 1 mouchoir parfumé, - 1 paire de …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4
… spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber … (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5
… spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber … (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7412
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en …
Explanatory notes
… 74.12 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en … et écrous utilisés dans le montage et l'assemblage des tuyaux et tubes ( n° 74.15 ). b) Les accessoires pour tuyauterie …Section XV > Chapitre 76 > Position 7609
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en …
Explanatory notes
… 76.09 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en … de boulonnerie en aluminium (autres que les accessoires de tuyauterie eux‑mêmes filetés) susceptibles d'entrer dans le … montage d'éléments de tuyauterie ( n° 76.16 ). c) Les tubulures et raccords en aluminium, munis de dispositifs de …Section X > Chapitre 48 > Position 4813
… à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes. …
Explanatory notes
… à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes. 4813.10 ‑ En cahiers ou en tubes 4813.20 ‑ En … (y compris le papier de gainage servant à envelopper l'armature du filtre dans les bouts‑filtre, et le papier … suivantes : 1) En feuilles , réunies en cahiers (même revêtues de vignettes ou d'impressions), de dimensions …Section XI > Chapitre 55 > Position 5506
… cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature . 5506.10 ‑ De nylon ou d'autres polyamides 5506.20 … Le ruban de peigné, connu sous le nom de top , est habituellement enroulé sur les bobines ou en boules. Les … modifier leur alignement et leur parallélisme. L'opération s'effectue soit en faisant passer les câbles entre deux …Section XII > Chapitre 67 > Position 6701 > 6701.00
… Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties … en ces matières, autres que les produits du n° 05.05 et les tuyaux et tiges de plumes, travaillés …