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Section VI > Chapitre 29

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.9 > 8421.99

Classification opinions

… 1. Cartouches de rechange pour filtres à huile, comportant un boîtier perforé en métal ou en carton (quelle que soit la matière filtrante). Adoption : 1961 …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.20

Classification opinions

… 1. Moustiquaire de multifilaments de polyester (100 %), confectionnée en … bonneterie-chaîne, imprégnée d’un insecticide (55 mg/m² de deltaméthrine), qui repousse ou tue les moustiques et autres …

Section II > Chapitre 13 > Position 1302 > 1302.1 > 1302.19

Classification opinions

… (CBN), du cannabigérol (CBG) et moins de 0,2 % de delta-9-tétrahydrocannabinol (delta-9-THC) , obtenu à partir de plantes Cannabis sativa L …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.2 > 8432.29

Classification opinions

… fois installées sur l'essieu moteur d'une unité motrice (motoculteur). Les lames sont présentées dans une boîte … motrice, sans être montées sur celle-ci. L'unité motrice (motoculteur) présentée avec les outils pour le travail du …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… dans le n° 97.06;        c)     les perles fines ou de culture et les pierres gemmes (n°s 71.01 à 71.03). 2.‑  Ne … Chapitre peuvent inclure des articles ayant une importance culturelle qui sont soumis à des restrictions à …

Legal note

… dans le n° 97.06;        c)     les perles fines ou de culture et les pierres gemmes (n°s 71.01 à 71.03). 2.‑  Ne …

Section X > Chapitre 48

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.31

Classification opinions

… à deux roues motrices, propulsé par un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles d'une cylindrée de … à quatre roues motrices, propulsé par un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles d'une cylindrée de … kg. Adoption : 1999 … 3. Véhicule automobile utilitaire multi-usage à 4 roues comprenant un siège à l'avant et une …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603 > 8603.10

Classification opinions

… Les convertisseurs transforment le courant électrique alternatif en courant continu et l’envoient à des onduleurs, qui transforment le courant continu en courant alternatif triphasé, ce qui permet d’activer les moteurs …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.60

Classification opinions

… utilisée pour la préparation et la manipulation de cultures cellulaires en laboratoire, etc., et qui consiste … actionné par un moteur électrique et comportant un filtre chargé de purifier l'air ; 2°) une plaque perforée …

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