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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474
… cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); … pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules …
Explanatory notes
… cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); … appareils, la noix est commandée par un excentrique et alors animée d'un mouvement à la fois rotatif et …Section XI > Chapitre 62 > Position 6203
… Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts …
Explanatory notes
… 62.03 ‑ Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts …Section XV > Chapitre 76 > Position 7604 > 7604.10
… En aluminium non allié …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7605 > 7605.1
… En aluminium non allié …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7608 > 7608.10
… En aluminium non allié …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2843
… Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux. …
Explanatory notes
… blanc, en masse ou en poudre dense, insoluble dans l'eau, altérable à la lumière, est transporté dans des vases … 4°) Les protéinates, nucléates, nucléinates, albuminates, peptonates, vitellinates et tannates d'argent. … noir, décomposable à la lumière, d'où dérivent les aurates alcalins. b) Halogénures . Le chlorure d'or (chlorure …Section IV > Chapitre 22 > Position 2208
… Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique …
Explanatory notes
… 22.08 ‑ Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, … position couvre, d'une part, et quel que soit leur degré alcoolique : A) Les eaux‑de‑vie , qui sont obtenues …Section V > Chapitre 25 > Position 2508
… argiles (à l'exclusion des argiles expansées du n° 68.06), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas. …
Explanatory notes
… des roches ou terres sédimentaires complexes à base silico‑alumineuse, dont les caractéristiques générales essentielles … , la cyanite (ou disthène) et la sillimanite , silicates d'aluminium naturels anhydres, utilisés comme produits …Section XI > Chapitre 61 > Position 6103
… Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts …
Explanatory notes
… 61.03 ‑ Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour … complets décrits dans la Note 3 a) de ce Chapitre et dans l'alinéa A) ci-dessus, sauf que l'extérieur, à l'exception des …Section VI > Chapitre 29 > Position 2916
… et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …