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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 50 > Position 5005
… Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 50.05 ‑ Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail. La présente position couvre les fils de déchets de soie, c'est‑à‑dire les produits obtenus au dernier stade de la filature (filage, avec ou sans retordage …Section IV > Chapitre 22 > Position 2209
… Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique. …
Explanatory notes
… 22.09 ‑ Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique. … I.‑ VINAIGRES COMESTIBLES Sous le nom de vinaigres on désigne les liquides acides résultant de la fermentation … au contact de l'air et à une température constante ne dépassant généralement pas 20 °C à 30 °C, de liquides …Section VII > Chapitre 39 > Position 3911 > 3911.10
… Résines de pétrole, résines de coumarone, résines d'indène, résines de coumarone-indène et polyterpènes …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3819
… Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant …
Explanatory notes
… 38.19 ‑ Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés … , par exemple ceux consistant en mélanges d'huile de ricin, d'éthoxy‑éthanol (d'éthylglycol) ou de ricinoléate de glycol et d'alcool …Section V > Chapitre 26 > Position 2615
… Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.15 ‑ Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs … (colombite) et la tantalite, qui sont l'une et l'autre des tantaloniobates de fer et de manganèse. Les principaux … classés généralement sous cette position sont : a) La descloizite, vanadate basique de plomb et de zinc. b) La …Section II > Chapitre 12 > Position 1208
… Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde. …
Explanatory notes
… 12.08 ‑ Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de … position comprend les farines, plus ou moins fines, non déshuilées ou partiellement déshuilées obtenues par broyage …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.20
… Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons …
Classification opinions
… 1. Céréales pour le petit déjeuner du type « Müsli » , contenant des flocons de céréales non grillés (environ 70 %), des …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029
… Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs … indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des n°s 90.14 ou 90.15; stroboscopes. …
Explanatory notes
… 90.29 ‑ Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs … indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des n°s 90.14 ou 90.15; stroboscopes. 9029.10 ‑ Compteurs de … relevant du n° 84.73 , les compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité du n° 90.28 et les curvimètres et planimètres …Section II > Chapitre 12 > Position 1211
… Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou …
Explanatory notes
… 12.11 ‑ Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en … ou, le cas échéant, râpé ou mondé, ou encore sous forme de déchets provenant notamment du traitement mécanique, …Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
… Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, … substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires. …