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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.12
… Autres, contenant de la nicotine …
Classification opinions
… solution composée de propylène glycol, de glycérol, de nicotine et d'alcool éthylique. La cartouche est utilisée … vapeur qui sera inhalée par l'utilisateur de la cigarette. Application des RGI 1, 3 b) et 6. Voir également les Avis … 2011 … 2. I nhalateur contenant des cartouches de 10 mg de nicotine. Le produit est un dispositif délivré uniquement …Section XV > Chapitre 75 > Position 7506 > 7506.10
… En nickel non allié …
Classification opinions
… constitué de deux couches extérieures en feuilles minces de nickel et d'une couche interne formée d'un mélange de … soumis à des surtensions ou aux échauffements anormaux. Application de la RGI 3 b). Adoption : 2000 …Section XX > Chapitre 95 > Position 9505 > 9505.10
… Articles pour fêtes de Noël …
Classification opinions
… 1. Article pour fêtes en matières plastiques en forme de Père … de 24 V. L'effet par source lumineuse est de 0,03 W. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis … est constituée d’un fil en métal commun entouré d’une ficelle en matières textiles. Elle est ornée des éléments …Section IX > Chapitre 46 > Position 4601
… Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, tissés ou …
Explanatory notes
… 46.01 ‑ Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en … longitudinalement en forme de câbles ou de bandes. On range ici notamment : a) Les bandes de formes diverses composées … articles qui précèdent sont destinés principalement à la fabrication de chapeaux, mais ils sont aussi utilisés dans …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805
… Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; …
Explanatory notes
… 88.05 - Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; … 8805.10 - Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties; appareils et dispositifs …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507 > 8507.50
… Au nickel-hydrure métallique …
Classification opinions
… 1. Accumulateur rechargeable à l'hydrure de nickel constitué des éléments suivants assemblés en un « … de dépasser un seuil maximal de sécurité, - un circuit à coefficient de température positif qui accroît la résistance … un téléphone cellulaire. Il n'a pas d'autre fonction. Application des RGI 1 (Note 3 du Chapitre 85) et 6. Adoption …Section XV > Chapitre 82 > Position 8214
… Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, … outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles). …
Explanatory notes
… 82.14 ‑ Autres articles de coutellerie ( tondeuses , fendoirs, couperets, … outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles). 8214.10 - … couperets , hachoirs de bouchers ou de cuisine , ensemble d'articles manoeuvrés à une ou deux mains, n'ayant pas la …Section XV > Chapitre 75 > Position 7501 > 7501.20
… « Sinters » d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531 > 8531.20
… Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) ou à diodes émettrices de lumière (LED) …