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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1503
… huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées. …
Explanatory notes
… huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées. Cette position comprend les produits provenant du … La masse granuleuse résultante est ensuite pressée afin de séparer les huiles des stéarines. Ce pressage diffère de … de suif et d'une saveur agréable, de structure cristalline, susceptible de devenir granuleuse après laminage ou lissage. …Section II > Chapitre 13 > Position 1302
… pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés. …
Explanatory notes
… pectinates et pectates; agar‑agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés. … ‑ ‑ De réglisse 1302.13 ‑ ‑ De houblon 1302.14 ‑ ‑ D'éphédra 1302.19 ‑ ‑ Autres 1302.20 ‑ Matières pectiques, … de la famille des légumineuses ( Glycyrrhiza glabra ) par épuisement méthodique à l'eau chaude sous pression et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478
… Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni …
Explanatory notes
… 84.78 - Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni … du tabac. L'écôtage est effectué dans des batteuses-séparatrices. Dans un système comportant des marteaux de … de tabac sont fragmentées et les papillons de tabac sont séparés des nervures et des côtes plus lourdes. Font …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023
… (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois. …
Explanatory notes
… (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois. La présente position se … à un ensemble d'instruments, appareils ou modèles non susceptibles d'autres emplois que la démonstration dans les …Section IX > Chapitre 44 > Position 4407
… rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. …
Explanatory notes
… rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. ‑ De conifères : … pin ( Pinus spp. ) 4407.12 - - De sapin ( Abies spp. ) et d’épicéa ( Picea spp. ) 4407.13 - - De E-P-S (épicéa ( Picea …Section IV > Chapitre 20 > Position 2005
… Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide …
Explanatory notes
… 20.05 ‑ Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide … il est fait état dans la Note 3 du Chapitre. Ces produits ( exception faite , cependant, des légumes préparés ou … coupés en filaments ou lanières. 3) Le maïs doux en épis ou en grains , les carottes , les pois , etc. , …Section XI > Chapitre 58 > Position 5802
… Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du n° 58.06; surfaces …
Explanatory notes
… 58.02 ‑ Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du n° 58.06; surfaces … ‑ Surfaces textiles touffetées A.‑ TISSUS BOUCLES DU GENRE EPONGE Les tissus bouclés relevant de la présente position … du n° 57.03, par exemple, par leur manque de rigidité, leur épaisseur et leur résistance, les rendant inaptes à être …Section VI > Chapitre 35 > Position 3504
… Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et …
Explanatory notes
… 35.04 - Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et … ou en les soumettant à l'action de certaines enzymes (pepsine, papaïne, pancréatine, etc.). Elles se présentent … de caséine. Elles entrent dans la fabrication de préparations alimentaires ou pharmaceutiques et sont …Section I > Chapitre 5 > Position 0506
… Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou …
Explanatory notes
… 05.06 ‑ Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou … leur graisse par divers procédés). 2) Les os simplement préparés ( mais non découpés en forme ), c'est‑à‑dire ceux qui ont subi un travail ne dépassant pas le simple sciage pour enlèvement de parties …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020
… et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible. …