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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.30
… Tarmacadam …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032 > 9032.10
… Thermostats …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5609
… Articles en fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes …
Explanatory notes
… 56.09 ‑ Articles en fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes … coupés de longueur, dont l'une ou les deux extrémités forment une boucle ou sont munies de ferrures, de crochets, … lavettes (pour le lavage des éviers, des carrelages, etc.) formées par une botte de fils ou de ficelles repliée en son …Section II > Chapitre 12 > Position 1214
… et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets. …
Explanatory notes
… et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets. 1214.10 ‑ Farine et agglomérés sous forme … été salés ou autrement traités en silos afin d'éviter la fermentation ou l'altération. Les termes produits fourragers similaires ne visent que les …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107
… Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis …
Explanatory notes
… 91.07 ‑ Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis … électriques à des temps donnés, c'est‑à‑dire à des heures déterminées, généralement selon un programme journalier ou … d'enregistreurs, etc. Toutefois, la terminologie dépend plutôt de l'intensité du courant …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.9 > 3006.92
… Déchets pharmaceutiques …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005 > 7005.30
… Glace armée …