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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450 > 8450.1 > 8450.12
… Autres machines, avec essoreuse centrifuge incorporée …
Section II > Chapitre 12 > Position 1207 > 1207.9 > 1207.91
… Graines d'oeillette ou de pavot …
Section II > Chapitre 7 > Position 0709 > 0709.40
… Céleris autres que les céleris-raves …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014 > 9014.10
… Boussoles, y compris les compas de navigation …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207 > 9207.10
… Instruments à clavier, autres que les accordéons …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.6
… Autres sièges, avec bâti en bois …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7
… Autres sièges, avec bâti en métal …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9601 > 9601.10
… Ivoire travaillé et ouvrages en ivoire …
Section XI > Chapitre 53 > Position 5305
… végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres …
Explanatory notes
… végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres … Reste comprise ici la filasse peignée ou autrement travaillée pour le filage (mais non filée), qui se présente … la plante du même nom. Elles ne doivent pas être confondues avec les poils courts qui couvrent les graines de cette …Section VII > Chapitre 40 > Position 4002
… feuilles ou bandes; mélanges des produits du n° 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes …