WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section IX > Chapitre 45 > Position 4502
… Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou …
Explanatory notes
… 45.02 ‑ Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou … comprend également des produits plus élaborés, comme les cubes, plaques, feuilles ou bandes de liège, de forme carrée … en couches de liège superposées et contrecollées. Les cubes, plaques, feuilles et bandes découpés autrement que de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432
… pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport. …
Explanatory notes
… pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport. … 8432.10 - Charrues - Herses, scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses : … permettent de réaliser une ou plusieurs des opérations culturales ci‑après : I. Préparation du sol en vue de la …Section II > Chapitre 11 > Position 1106
… à cosse secs du n° 07.13, de sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14 et des produits du Chapitre 8. …
Explanatory notes
… à cosse secs du n° 07.13, de sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14 et des produits du Chapitre 8. … ce traitement peut entraîner la prégélatinisation de la fécule. Cette position ne comprend pas les fécules (qui, dans le cas du sagou, sont quelquefois …Section VI > Chapitre 38 > Position 3814
… composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis. …
Explanatory notes
… composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis. Cette …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910
… Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et …
Explanatory notes
… - Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et … de la céramique rendue imperméable par émaillage ou par une cuisson prolongée : grès cérames, faïences (du type …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202
… y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis … poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières …
Explanatory notes
… poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières … en métal, etc.). Le cuir naturel comprend également les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné), les … doublés de métaux précieux, en perles fines ou en perles de culture, en pierres gemmes, en pierres synthétiques ou …Section I > Chapitre 3 > Position 0307
… ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. …
Explanatory notes
… ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. ‑ Huîtres : … , Mactridae , Mesodesmatidae , Myidae , Semelidae , Solecurtidae , Solenidae , Tridacnidae et Veneridae ) : … de choc thermique (qui n’ont pas pour effet d'entraîner une cuisson véritable des produits), nécessaires pour ouvrir …Section VII > Chapitre 39 > Position 3922
… Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs …
Explanatory notes
… 39.22 ‑ Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d’aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs … 3922.90 - Autres La présente position couvre les articles conçus pour être fixés à demeure dans les maisons, etc., en … à garnir les salles de bain, cabinets de toilette ou cuisines; ces articles relèvent du n° 39.25 s'ils sont …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.4 > 3003.49
INN
… méralluride … mercumatiline sodique … mercurophylline …Section VI > Chapitre 38 > Position 3821
… Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des …