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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1509 > 1509.20
… Huile d’olive vierge extra …
Section III > Chapitre 15 > Position 1509 > 1509.40
… Autres huiles d’olive vierges …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3922 > 3922.10
… Baignoires, douches, éviers et lavabos …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8306
… électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, …
Explanatory notes
… électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, … et autres objets d'ornement : 8306.21 ‑ ‑ Argentés , dorés ou platinés 8306.29 ‑ ‑ Autres 8306.30 ‑ Cadres pour …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418
… Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en …
Explanatory notes
… 74.18 ‑ Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en … position : a) Les articles de ménage ayant le caractère d'outils ( Chapitre 82 ) ( voir la Note explicative du … fourchettes, etc. ( n°s 82.11 à 82.15 ). d) Les objets d'ornement du n° 83.06 . e) Les appareils et dispositifs …Section X > Chapitre 48 > Position 4805
… ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux …
Explanatory notes
… ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux … à l'état humide, deux ou plusieurs couches de pâtes dont l'une au moins présente des caractéristiques … pâtes (pâte de fibres recyclées, par exemple) ou du procédé d'obtention (pâtes mécaniques, pâtes chimiques, par …Section XV > Chapitre 76 > Position 7615
… Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en …
Explanatory notes
… 76.15 ‑ Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en … de ménage ou d'économie domestique ayant le caractère d'outils ( Chapitre 82 ) (voir la Note explicative du … 82.11 à 82.15 inclus. d) Les articles ayant le caractère d'objets d'ornement ( n° 83.06 ). e) Les chauffe‑bains, …Section XV > Chapitre 82 > Position 8213 > 8213.00
… Ciseaux à doubles branches et leurs lames …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8306 > 8306.2
… Statuettes et autres objets d'ornement …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2818 > 2818.10
… Corindon artificiel, chimiquement défini ou non …