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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481
… ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques. …
Explanatory notes
… ou les contenants, permettent, en laissant s'écouler les fluides (liquides, gaz, vapeurs, matières visqueuses) ou au contraire, en les retenant, d'en …Section VI > Chapitre 29 > Position 2938
… Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs …
Explanatory notes
… S ous -C hapitre XII HETEROSIDES ET ALCALOIDES NATURELS OU REPRODUITS PAR SYNTHESE, LEURS SELS, LEURS ETHERS, LEURS ESTERS ET AUTRES …Section II > Chapitre 12 > Position 1211
… en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même …
Explanatory notes
… en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même … à des usages médicinaux, insecticides, parasiticides ou similaires et consistant, soit en plantes entières (y … sont destinés à la fabrication d'extraits, d'alcaloïdes ou d'huiles essentielles employés auxdits usages. Par contre, …Section VII > Chapitre 40 > Position 4010
Explanatory notes
… seulement de matières textiles 4010.19 - - Autres - Courroies de transmission : … de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais … celles en tissu imprégné, recouvert ou stratifié à l'aide de caoutchouc et celles fabriquées à partir de fils …Section XI > Chapitre 51 > Position 5101
Explanatory notes
… Elles sont élastiques, très hygroscopiques (absorbent l'humidité de l'air) et ont un certain pouvoir feutrant. La laine n'est guère inflammable et charbonne en répandant une odeur … se trouvent donc imprégnées de suint et d'autres substances grasses provenant de l'animal même et elles peuvent être …Section VI > Chapitre 28 > Position 2840
Explanatory notes
… les borates, sels de métaux dérivés des divers acides boriques, principalement de l'acide normal ou orthoborique (H 3 BO 3 ) du n° 28.10. Relèvent de la présente position les borates obtenus par cristallisation ou …Section VI > Chapitre 28 > Position 2812
… Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques. …
Explanatory notes
… III DERIVES HALOGENES, OXYHALOGENES OU SULFURES DES ELEMENTS NON METALLIQUES CONSIDERATIONS GENERALES Ce Sous‑Chapitre comprend des … sulfures, etc.) rappelant ceux des sels de métaux des hydracides repris au Sous‑Chapitre V, constituent, en …Section IV > Chapitre 23 > Position 2309
Explanatory notes
… ou chats, conditionnés pour la vente au détail 2309.90 ‑ Autres Cette position comprend les préparations fourragères … dans une proportion excédant généralement 10 % en poids, et d'un ou de plusieurs autres éléments nutritifs. … (mélasse, matière amylacée, etc.) n'excédant pas 3 % en poids ( n°s 07.14 , 12.14 , 23.01 , notamment). b) Les …Section VI > Chapitre 29 > Position 2931
… Autres composés organo-inorganiques. …