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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407
… Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles …
Explanatory notes
… 84.07 ‑ Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles … - Moteurs pour l'aviation - Moteurs pour la propulsion de bateaux : 8407.21 - - Du type hors‑bord … pas 50 cm 3 8407.32 - - D'une cylindrée excédant 50 cm 3 mais n'excédant pas 250 cm 3 8407.33 - - D'une cylindrée …Section XV > Chapitre 82 > Position 8207
… Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les …
Explanatory notes
… Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines‑outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines …
Explanatory notes
… - Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des … ou des carbures métalliques. La plupart de ces machines sont actionnées mécaniquement. Mais, même lorsqu'elles sont … cette opération (ébarbage ou ébavurage) s'effectue à l'aide de matrices spéciales de découpage. On désigne, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413
Explanatory notes
… carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations‑service ou les garages 8413.19 - - Autres 8413.20 - Pompes actionnées à la main, autres que celles des n°s 8413.11 ou 8413.19 8413.30 - …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456
… et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra-sons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux …
Explanatory notes
… et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra sons, par electro-érosion, par procédés électrochimiques, … de façon que le dépôt cathodique soit impossible et que l'on ait affaire uniquement à une dissolution anodique. Ce …Section III > Chapitre 15 > Position 1507
… Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.07 ‑ Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). … fixes, fluides ou concrètes, obtenues par pression sont considérées comme brutes si elles n'ont pas subi de traitements autres que la décantation, la centrifugation ou la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474
… Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les …
Explanatory notes
… - Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, … certains cas, l'opération est accélérée par insufflation d'air. Sont également compris ici les appareils à trier …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401
… Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques …
Explanatory notes
… 34.01 ‑ Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433
… le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage …
Explanatory notes
… agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage … - Tondeuses à gazon : 8433.11 - - A moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal … etc.), y compris les tondeuses à gazon et les faucheuses ainsi que les presses à paille ou à fourrage. B. Le …Section V > Chapitre 25 > Position 2530
… Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs. …