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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027
… Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques … spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple); instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de …
Explanatory notes
… 90.27 ‑ Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimètres, … de masse 9027.89 ‑ ‑ Autres 9027.90 ‑ Microtomes; parties et accessoires Parmi les instruments et appareils compris dans cette …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904
… Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); … farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… 19.04 ‑ Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); … ou grillage 1904.20 ‑ Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7
… Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801
… Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres …
Explanatory notes
… 68.01 ‑ Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise). La … couvre les pierres naturelles (grès, granit, porphyre, par exemple) autres que l'ardoise, sous les formes …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.32
… Convertisseurs catalytiques et filtres à particules, même combinés, pour l’épuration ou la filtration des gaz d'échappement des moteurs à allumage par étincelles ou par compression …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026
… Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, … indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des …
Explanatory notes
… 90.26 ‑ Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, … 9026.80 ‑ Autres instruments et appareils 9026.90 ‑ Parties et accessoires A l'exclusion des appareils repris … sont basés sur le principe de la pression différentielle. Parmi ceux‑ci on distingue généralement : 1) Les débitmètres …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.40
… données graphiques, en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points inférieur à 0,4 mm …
Section X > Chapitre 47 > Position 4705
… Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement …
Explanatory notes
… 47.05 ‑ Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement … mécanique et d'un traitement chimique. Ces pâtes sont parfois appelées pâtes mi‑chimiques, pâtes …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou …
Explanatory notes
… 84.09 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou … et blocs-cylindres, culasses, chemises de cylindres, soupapes, tubulures d'admission, collecteurs d'échappement, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou …