WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5910
… Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou …
Explanatory notes
… 59.10 ‑ Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de … retarder l'usure : parfois l'une de leurs faces (celle qui est destinée à frotter sur les rouleaux, les galets, les …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611
… Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression …
Explanatory notes
… 96.11 ‑ Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour … 5) Les pinces comportant un dispositif imprimeur ou estampeur , pour tickets, même avec emporte‑pièce et …Section VI > Chapitre 29 > Position 2914
… Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou …
Explanatory notes
… l'alcool méthylique brut ou dans l'acide pyroligneux), est surtout obtenu par synthèse. C'est un liquide mobile, … violette et qui servent pour la préparation de l' ionone (essence artificielle de la violette). 7) … Elle se trouve dans l'essence de fenouil et dans l'huile essentielle de thuya. C'est un liquide limpide incolore, …Section V > Chapitre 27 > Position 2710
… Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises …
Explanatory notes
… qui ont subi d' autres traitements que ceux dont il est fait mention dans la Note explicative du n° 27.09. Cette … fractionnée on peut citer : 1) Les éthers et essences de pétrole. 2) Le white spirit. … (PCT) et des diphényles polybromés (PBB) provenant essentiellement de la vidange de ces produits chimiques du …Section XI > Chapitre 61 > Position 6117
… Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en …
Explanatory notes
… 61.17 - Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en … pierres gemmes, de pierres synthétiques ou reconstituées, est sans influence sur le classement. 5) Les manchons , …Section I > Chapitre 5 > Position 0507
… Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou …
Explanatory notes
… brut ou simplement préparés et non découpés en forme, c'est‑à‑dire ayant subi un travail ne dépassant pas le râpage, … utilisée en tabletterie et qui provient généralement des espèces connues sous les noms de tortues franches, caret et …Section IX > Chapitre 44 > Position 4415
… Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour …
Explanatory notes
… complet ou d'un emballage incomplet ayant le caractère essentiel d'un emballage complet. Lorsque ces parties ne … et emballages usagés aptes à être réutilisés en l'état restent classés ici, tandis que les emballages hors d'usage, … par un plancher reposant sur des dés ou supports et conçu essentiellement pour permettre les manutentions par chariots …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103
… Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni …
Explanatory notes
… 41.03 ‑ Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non …Section III > Chapitre 15 > Position 1510
… Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de …
Explanatory notes
… 15.10 ‑ Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d’olives, même raffinées, … ou des fractions du n° 15.09. Le mélange le plus courant est constitué par le coupage d'huile de grignons d'olive …Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… Panneaux de particules, panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires (par exemple « waferboard »), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines …