WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section II > Chapitre 12 > Position 1207 > 1207.60
… Graines de carthame (Carthamus tinctorius) …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306 > 9306.30
… Autres cartouches et leurs parties …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209
… Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer …
Explanatory notes
… 92.09 ‑ Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer … des applications industrielles et, dans ce cas, ils peuvent comporter des contacts électriques, ce qui n'affecte pas …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.90
… Parties …
Classification opinions
… en ferrite « doux » reconnaissables comme constituant des parties d'un transformateur. Voie également les Avis …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201
… Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y … tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières. …
Explanatory notes
… 42.01 ‑ Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y … chats, les bissacs, fontes, tapis et coussins de selle, les couvertures de cheval de forme spéciale, les paletots pour …Section XV > Chapitre 83 > Position 8304
… Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de …
Explanatory notes
… 83.04 ‑ Classeurs, fichiers, boîtes de classement , porte‑copies, plumiers, porte‑cachets et matériel et … faite des ouvrages de l'espèce reposant sur le sol et de certaines catégories d'articles visées à la Note 2 du Chapitre 94 (voir les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.90
… Parties …
Classification opinions
… constitués par une tôle d'acier ayant reçu une ouvraison particulière et spécialement traitée en vue de lui conférer …Section XV > Chapitre 73 > Position 7315 > 7315.1
… Chaînes à maillons articulés et leurs parties …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.10
… Articles de bureau et articles scolaires …
Section X > Chapitre 48 > Position 4823
… Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose … à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. …