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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22 > Position 2201
Explanatory notes
… d'après les caractéristiques chimiques des sels qu'elles contiennent. On distingue notamment : 1) Les eaux …Section X > Chapitre 48 > Position 4819
… ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires. …
Explanatory notes
… ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires. 4819.10 ‑ …Section XI > Chapitre 54 > Position 5403
Explanatory notes
… de moins de 67 décitex. 5403.10 ‑ Fils à haute ténacité en rayonne viscose ‑ Autres fils, simples : 5403.31 ‑ ‑ De rayonne viscose, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 120 tours par mètre 5403.32 ‑ ‑ De rayonne viscose, d'une torsion excédant 120 tours par mètre …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112
… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, …
Explanatory notes
… 41.12 - Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, … les cuirs de métis des Indes) épilés, préparés après tannage ou après dessèchement (voir les Considérations …Section III > Chapitre 15 > Position 1516
Explanatory notes
… une transformation chimique particulière du genre de celles mentionnées ci‑après mais qui n'ont pas été autrement …Section XII
… CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES …
Explanatory notes
… Section XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES …Section XI > Chapitre 61 > Position 6102
… cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des …