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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002
… Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. …
Explanatory notes
… pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. ‑ Objectifs : 9002.11 ‑ … 7) Les lentilles montées pour bancs d'optique. 8) Les trames pour les arts graphiques, montées. Dans un instrument … L'oculaire est un système optique placé devant l'œil et à travers lequel on peut observer une image agrandie. Sont …Section XVIII > Chapitre 92
… Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments …
Explanatory notes
… Chapitre 92 Instruments de musique; Parties et accessoires … de musique (n° 96.03), ou les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires (n° 96.20); e) les … notamment de certains harmonicas, violons, accordéons, trompettes, tambours, boîtes à musique ( Chapitre 95 ). …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les parties et … écouteurs, interrupteurs, stroboscopes et autres instruments, appareils et équipements accessoires utilisés … de musique (n° 96.03), ou les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires (n° 96.20); e) les …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106
… Cuirs et peaux épilés d'autres animaux et peaux d'animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais non autrement préparés. …
Explanatory notes
… 41.06 ‑ Cuirs et peaux épilés d’autres animaux et peaux d’animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais non autrement préparés . - De caprins : 4106.21 - …Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.3 > 3917.32
… Autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.3 > 3917.33
… Autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.20
… Indicateurs de vitesse et tachymètres; stroboscopes …
Classification opinions
… du courant fourni par la batterie (6 ou 12 volts); 2°) un transformateur élevant la tension du courant au niveau … chaque bougie. Adoption : 1968 … 2. Laser de contrôle du trafic et de la vitesse , équipé d’un écran qui affiche des … des vidéos et des images fixes, d'interfaces permettant la transmission des données collectées en vue de leur …Section VI > Chapitre 38 > Position 3825
… Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non … ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres déchets mentionnés dans la Note 6 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… des antibiotiques (dénommés tourtes ou cakes), contenant de très faibles quantités d’antibiotiques, pouvant être … par les eaux de lavage du gaz d’éclairage. Avant d’être transportées, elles subissent généralement une … de gaz ammoniac. 4) Crude ammoniac . Après le traitement physique destiné à éliminer sous forme d’eaux …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024
… Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, …
Explanatory notes
… 90.24 ‑ Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres … exemple, dans les entrepôts, les magasins). La gamme en est très étendue et couvre non seulement des machines d'un poids … le cas par exemple de la méthode Rockwell); au surplus, les trois procédés ci‑dessus peuvent être mis en œuvre par la …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8545
… Electrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou …
Explanatory notes
… de plaques, de barres, de cylindres, de prismes à section triangulaire, etc., les électrodes de l'espèce sont conçues … œillets. Certaines portent des évidements spéciaux (trous, rainures, etc.) pour faciliter le dégagement des gaz … dans la Note explicative du n° 38.01. Tous sont fabriqués très exactement aux dimensions requises et les surfaces sont …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902
… Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, …