WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001 > 7001.00
… Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres …
Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations …
Explanatory notes
… standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations … de triglycéride et qu'elles ne soient pas visées plus spécifiquement ailleurs, et notamment : 1) Les huiles … avec des huiles minérales, pour l'obtention de préparations lubrifiantes ( huiles compoundées ). La linoxyne, produit …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.3
… lignes de découpe à longueur et autres machines (à l'exclusion des presses) à cisailler, autres que les …
Section X > Chapitre 49 > Position 4909
… Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou …
Explanatory notes
… 49.09 ‑ Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des … impliquant leur usage comme cartes postales et dont l'une des faces est entièrement ou sur une moitié consacrée à une illustration. Elles peuvent être présentées en feuilles, …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4
… Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines … spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5
… Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines … spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s …
Section II > Chapitre 12 > Position 1214
… betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même …
Explanatory notes
… betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même … frais ou séchés, même découpés, pressés ou hachés plus ou moins finement. Ils restent compris ici, même s'ils …Section V > Chapitre 25 > Position 2528 > 2528.00
… Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2207
… Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous …
Explanatory notes
… ‑ Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous … avec les autres alcools acycliques dans le n° 29.05; il est exclu du Chapitre 29 par la Note 2 b) de ce Chapitre. La …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317 > 7317.00
… en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre …