Système harmonisé
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702
… Gravures, estampes et lithographies originales. …
Explanatory notes
… 97.02 ‑ Gravures, estampes et lithographies originales. 9702.10 - Ayant plus … ou de la reproduction; toutefois, l’apparence d’une trame (dans le cas de la photogravure ou de l’héliogravure, … la marque laissée sur le papier par la planche, constituent notamment des critères susceptibles de donner une …Section XV > Chapitre 82 > Position 8213
… Ciseaux à doubles branches et leurs lames. …
Explanatory notes
… 82.13 ‑ Ciseaux à doubles branches et leurs lames. Les ciseaux de la présente position sont formés de deux lames (ou branches), parfois dentelées, placées en X de … étant dirigée par pression d'un autre doigt. Tel est le cas notamment de certains ciseaux utilisés dans l'industrie …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.2
… Amino-naphtols et autres amino-phénols, autres que ceux contenant plus d'une sorte de …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7102
… Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis. …
Explanatory notes
… 71.02 - Diamants, même travaillées, mais non montés ni sertis (+). … ou l'ornementation et dans l'industrie (filières d'étirage notamment). La présente position couvre les diamants à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475 > 8475.10
… Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811
… Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires. …
Explanatory notes
… 68.11 - Ouvrages en amiante‑ciment, cellulose‑ciment ou similaires. 6811.40 - Contenant de l’amiante - Ne contenant pas d’amiante : 6811.81 - - Plaques ondulées 6811.82 - - Autres …Section VII > Chapitre 39 > Position 3909
… Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous …
Explanatory notes
… 39.09 ‑ Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous … aminiques Elles résultent de la condensation des amines ou des amides avec des aldéhydes (formaldéhyde, furfural ou …Section XV > Chapitre 82 > Position 8212
… Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes). …
Explanatory notes
… 82.12 ‑ Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes). 8212.10 ‑ Rasoirs 8212.20 ‑ Lames de rasoirs de sûreté, y compris les ébauches en bandes …Section XI > Chapitre 55 > Position 5502
… Câbles de filaments artificiels. …
Explanatory notes
… 55.02 ‑ Câbles de filaments artificiels. 5502.10 ‑ D’acétate de cellulose …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906
… Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique. …